bonjour,
Quand on rédige un marché de travaux, nous prévoyons toujours le tableau indiquant la nature du phénomène pour prolonger les délais.
Evidemment cela dépend de notre région et de la période...
Mais existe t'il un cadre "type" hiver/été/printemps ?
on en écrit des absurdités.. du au moins 15 cm de neige...
comment faites vous ?
cela dépend de la qualité de la neige ;D
on écrit qu'on prolongera le délai d'un nombre de jour équivalent à celui où le le phénomène météo dépassera l'intensité "truc"
"truc" étant le seuil à partir duquel on ne peut plus avancer sur le chantier. 0° si on travaille dehors et qu'il faut de l'eau liquide.
De mémoire, le CCAG Travaux ne définit pas les intempéries, il renvoit au Code du travail (je crois ..).
Dès lors, il est plus simple de ne rien préciser dans le CCAP et de permettre à l'entreprise de présenter des modalités d'indemnisation des travailleurs non occupés pendant les intempéries en s'appuyant sur des certificats de Météo France.
Le délai du chantier est alors augmenté des jours déclarés ...
Citation de: lepouch le Septembre 24, 2018, 04:03:29 PM
1/ De mémoire, le CCAG Travaux ne définit pas les intempéries, il renvoit au Code du travail (je crois ..).
2/ Dès lors, il est plus simple de ne rien préciser dans le CCAP et 3/ de permettre à l'entreprise de présenter des modalités d'indemnisation des travailleurs non occupés pendant les intempéries en s'appuyant sur des certificats de Météo France.
Le délai du chantier est alors augmenté des jours déclarés ...
1/ pas que le code du travail mais presque
2/ Il faut distinguer :
- ce qui empêche le travail des hommes
- ce qui empêche la réalisation des travaux pour des raisons techniques
3/ ce n'est pas le problème du maître d'ouvrage : la caisse des intempérie est faite pour cela
Ok merci beaucoup. J'y vois plus clair !