Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de maîtrise d'oeuvre je m'interroge quant aux attestations et contrats d'assurance à demander aux membres du groupement à qui le marché est attribué : le mandataire peut-il souscrire à une assurance pour l'ensemble des cotraitants ou chaque cotraitant a-t-il sa propre assurance ?
Merci d'avance.
votre groupement de maitrise d'oeuvre est constitué de plusieurs entités distinctes ? type bureau d'étude structures, fluides, cabinet d'archi etc...
l'archi a une assurance spécifique et les autres membres ont toujours leur propre assurance, je n'ai jamais rencontré le cas que vous évoquez et cela me parait dangereux (conflit d'assurance, risques couverts etc...).