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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: Market le Septembre 21, 2018, 01:55:38 PM

Titre: Profil acheteur PLACE - signature électronique
Posté par: Market le Septembre 21, 2018, 01:55:38 PM
Bonjour à tous,

Je suis de la FPE.

Un compte PLACE est lié au numéro SIRET de l'acheteur.
Et plusieurs acheteurs (X, Y et Z), ayant des SIRET distincts, n'ont donc pas accès aux données respectives de chacun.

Mais lorsque un acheteur X est compétent pour signer les marchés passés par d'autres acheteurs (Y et Z), qui ont donc des SIRET distincts, comment cela se passe-t-il au niveau de la salle des marchés, de la signature électronique ?
Comment X peut-il signer un marché passé par Y de manière électronique ?
Faut-il que l'acheteur Y crée pour X un compte PLACE au sein de sa propre structure voire acquiert un certificat de signature à partir de son SIRET propre ?
Je ne comprends pas.

Le sauriez-vous ?

En vous remerciant pour votre aide.
Titre: Re : Profil acheteur PLACE - signature électronique
Posté par: Mathieu le Septembre 21, 2018, 02:23:51 PM
à mon avis il faut un certificat de signature par structure, car je crois que le fichier XML "jeton de signature" mentionne la structure (après vérif j'ai l'impression que ce n'est pas toujours le cas)

si tu passes par la fonctionnalité Outils de signature => signer un document, je pense que tu peux signer avec n'importe quel profil y compris d'une autre structure

le document signé devra ensuite être notifié avec le compte correspondant bien à la structure (évidement)
Titre: Re : Profil acheteur PLACE - signature électronique
Posté par: Market le Septembre 21, 2018, 05:32:21 PM
C'est gentil de m'avoir répondu. Mais j'avoue que je n'ai pas tout saisi. Je croyais bien connaître PLACE mais je me rends compte que pas du tout.