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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: S.A le Septembre 20, 2018, 04:42:28 PM

Titre: Marché de services ou de PI ?
Posté par: S.A le Septembre 20, 2018, 04:42:28 PM
Bonjour à tous,

Question bête peut être mais pour la rédaction d'un article de presse, plutôt services ou prestations intellectuelles ?

Merci d'avance pour vos retours !
Titre: Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: Ponta le Septembre 20, 2018, 04:46:58 PM
Un marché de PI est intrinsèquement un marché de service.
Le PI vient préciser la nature du service. C'est un peu comme le marché de fourniture où l'on précise : achat ou location.

Pour la rédaction d'un article de presse, je dirai plutôt PI : on est en plein dans le service de matière grise ;D
Titre: Re : Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: S.A le Septembre 20, 2018, 05:16:05 PM
Citation de: Ponta le Septembre 20, 2018, 04:46:58 PM
Un marché de PI est intrinsèquement un marché de service.
Le PI vient préciser la nature du service. C'est un peu comme le marché de fourniture où l'on précise : achat ou location.

Pour la rédaction d'un article de presse, je dirai plutôt PI : on est en plein dans le service de matière grise ;D

Merci Ponta :)
Titre: Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: lepouch le Septembre 20, 2018, 05:57:36 PM
La question est peut être CCAG FCS ou CCAG PI, non ?
Titre: Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: Sunn0)) le Septembre 21, 2018, 10:17:57 AM
Il vaut mieux utiliser le CCAG PI que s'il y a matière a y avoir des droits d'auteur ce qui est, je pense, le cas pour votre marché.
Titre: Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: NIKAL le Septembre 21, 2018, 10:46:33 AM
CCAG PI

Et marché de services quoi qu'il en soit  ;)
Titre: Re : Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: S.A le Septembre 21, 2018, 01:39:03 PM
Citation de: lepouch le Septembre 20, 2018, 05:57:36 PM
La question est peut être CCAG FCS ou CCAG PI, non ?
c'était exactement ça
Titre: Re : Re : Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: lepouch le Septembre 21, 2018, 01:45:50 PM
Citation de: S.A le Septembre 21, 2018, 01:39:03 PM
c'était exactement ça

Yessss !!!!
Titre: Re : Marché de services ou de PI ?
Posté par: hpchavaz le Septembre 21, 2018, 02:01:17 PM
Autre point :

Sur un sujet voisin : photographie, j'ai un peu regarde le sujet en raison d'un intérêt personnel .

En gros les personnes qui sont intéressées pour réaliser la prestation ont des différents statuts. De ce fait, elles peuvent avoir des difficultés, pour autant qu'elles y prêtent attention, à répondre sur des contrats dont la nature ne correspond pas au statut.
Pour la photographie, la question se pose entre essentiellement entre le statut d'artiste et celui d'artisan prestataire de services.

Si je me rappelle bien, de mémoire ancienne, pour l'écriture d'articles de presse, il existe un problème assez similaire ayant à voir avec les statuts de journaliste, pigiste, etc.