Bonjour à tous
Sur un marché alloti concernant le transport et le traitement des déchets issus des déchetteries et du balayage, je passe d'une PA à une PFormalisée !
Je suis arrivé à la formule de révision de prix.
Je dois en faire une simple, sans prise de chou. En interne on a pas d'exemple immédiatement dispo.
Pourriez-vous m'aider svp?
Voilà sur quel indice j'ai pensé m'appuyer: https://www.fnade.org/fr/kiosque-agenda/ICMO2 (https://www.fnade.org/fr/kiosque-agenda/ICMO2). Révision annuelle.
Mais pour ce qui est de la formule: ??? ???
Merci !;)
Salut,
Ton indice FNADE est très bien.
Et si tu veux autre chose, voilà ce qu'il y a dans mon marché de 2015 (je t'ai envoyé tout le DCE sur ton gmail) :
Les prix du présent marché sont neutralisés pour un an puis révisés à la date anniversaire de notification de chaque année. La date de révision est celle de la réalisation de la prestation par le titulaire. Les prix seront révisés trimestriellement selon la formule indiquée dans l'article 7.3.1 :
7.3.1 Révision en fonction des conditions économiques :
Les prix du présent marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois zéro M0.
La clause de révision des prix interviendra trimestriellement et pour la première fois le 1er avril 2015.
La facturation de ces révisions fera l'objet d'un décompte distinct de celui portant sur l'exécution du service, en faisant apparaître les éléments suivants :
- la formule développée de révision,
- la valeur des indices définitifs de révision connue au mois d'établissement de la facture. Aucun indice provisoire ne sera admis,
- le calcul des coefficients de révision,
- les montants des prestations exécutées sur lesquelles portent les révisions,
- le montant total des révisions de prix objet de la facturation.
- Libellé : Indice mensuel du coût horaire du travail révisé - Salaires et charges - Dans le secteur : Eau, assainissement, déchets, dépollution (NAF rév. 2 poste E)
Identifiant Insee : 001565187
- Version active : base 100 en décembre 2008
- Libellé : Indice des prix à la consommation (mensuel, ensemble des ménages, métropole, base 1998) - Nomenclature COICOP : 04.4.1.2 - Enlèvement des ordures ménagères
Identifiant Insee : 000638571
P = P0 ( 0,20 + 0,4 x ICHTrev + 0,4 x IPC)
ICHTrev0 IPC0
Dans laquelle :
P0 : Prix défini au marché de base
P : Prix révisé
ICHTrev est la valeur du dernier indice mensuel du coût horaire du travail révisé - Salaires et charges - Dans le secteur : Eau, assainissement, déchets, dépollution (NAF rév. 2 poste E), connu et publié au 1er janvier de la révision annuelle
ICHTrev0 est la valeur du dernier indice mensuel du coût horaire du travail révisé - Salaires et charges - Dans le secteur : Eau, assainissement, déchets, dépollution (NAF rév. 2 poste E), connu et publié au mois de la date de remise des offres (mois zéro).
IPC est la valeur du dernier indice des prix à la consommation (mensuel, ensemble des ménages, métropole, base 1998) - Nomenclature COICOP : 04.4.1.2 - Enlèvement des ordures ménagères, connu et publié au 1er janvier de la révision annuelle
IPC0 est la valeur du dernier indice des prix à la consommation (mensuel, ensemble des ménages, métropole, base 1998) - Nomenclature COICOP : 04.4.1.2 - Enlèvement des ordures ménagères, connu et publié au mois de la date de remise des offres (mois zéro)
Bonjour!
Ponta, je ne te remercierai jamais ....(assez, "jamais assez" voulais-je dire ;D)
Dans une consult en cours lancée par une Ccom sur un marché avec le même objet, voilà ce que j'ai trouvé:
La révision annuelle est effectuée par application du coefficient Cn donné par la formule suivante :
Cn = 15,00% + 60,00%(S/So) + 8% (G/Go) + 7% (Vu/Vuo) + 10% (EBIQ / EBIQo)
S= Indice INSEE du coût de la main d'oeuvre des services marchands, applicable aux sociétés de nettoyage et publié au Moniteur des Travaux Publics (réf ICHTTS2)
G=Indice Gazole, prix de vente de l'industrie (réf 2320-27)
Vu=Indice des prix des véhicules utilitaires
EBIQ=Indice Energie, biens intermédiaires et biens d'équipement (remplaçant l'indice PSD)
Je me dis que ça peut aussi le faire (d'autant que la consultation est actuelle)