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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: LAROUSSE le Septembre 10, 2018, 02:26:14 PM

Titre: Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: LAROUSSE le Septembre 10, 2018, 02:26:14 PM
Bonjour,

Dans le cadre d'un futur marché de travaux prévu en maitrise d'oeuvre interne, j'ai un PRO de réalisé mais pas de CCTP.
La personne qui devait rédigé les CCTP est partie sur un autre poste. Je ne dispose plus des compétences en interne pour pouvoir rédiger les CCTP.

Sauf erreur de ma part, je ne peux pas confier uniquement la rédaction des CCTP à un architecte, ni même à un bureau d'étude (Cf. Loi MOP - Article 7 - "une mission de base fait l'objet d'un contrat unique").

Avez-vous dans vos boîtes à idée, une solution pour résoudre cette difficulté? ou dois-je partir sur une nouvelle mission de Moe?
Merci par avance.
Titre: Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: speedy le Septembre 10, 2018, 02:46:33 PM
Bâtiment ? normalement vous avez raison...
INfra ?
si vous vous contentez de demander un CCTP vous demandez un AMO pour une assistance ponctuelle phase DCE  en noyant le poisson  ::) ::) ::) ::) ::)
Titre: Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: LAROUSSE le Septembre 10, 2018, 04:28:18 PM
Oui, je suis en Bâtiment en réhabilitation...
Citation de: speedy le Septembre 10, 2018, 02:46:33 PM
Bâtiment ? normalement vous avez raison...
INfra ?
si vous vous contentez de demander un CCTP vous demandez un AMO pour une assistance ponctuelle phase DCE  en noyant le poisson  ::) ::) ::) ::) ::)
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Si je comprends, je pourrais rester en Moe interne et demander à un AMO de me rédiger les CCTP de la consultation. Je pourrais effectivement prévoir un marché phasé avec une phase "DIAG des documents existants" et une phase "Assistance à la Rédaction des CCTP".
Il faut croiser les doigts pour que l'ordre des archi ne regarde pas dans ce sens là lors de la publication...
Question subsidiaire : Est-ce que risque quelque chose en matière de Dommage -Ouvrage?
Titre: Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: speedy le Septembre 10, 2018, 04:55:20 PM
plus de 25000 € ? ne pas publier et contacter des BET....
vous devrez assumer le CCTP
Titre: Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: LAROUSSE le Septembre 10, 2018, 06:31:03 PM
Oui,  je suis à plus de 25000 € HT (très largement) plutôt 500 000 € HT ( à vu de nez)

Personne ne peut assurer la rédaction des CCTP.., ni l'analyse et pas sur pour le suivi des travaux...

Pour moi, je dois repartir sur une mission de Moe externe (je fournirai les études et les documents déjà élaborés, je gagnerai pt être un peu de temps...)
Titre: Re : Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: janjan35 le Septembre 10, 2018, 08:41:55 PM
Citation de: LAROUSSE le Septembre 10, 2018, 06:31:03 PM
Oui,  je suis à plus de 25000 € HT (très largement) plutôt 500 000 € HT ( à vu de nez)

Personne ne peut assurer la rédaction des CCTP.., ni l'analyse et pas sur pour le suivi des travaux...

Pour moi, je dois repartir sur une mission de Moe externe (je fournirai les études et les documents déjà élaborés, je gagnerai pt être un peu de temps...)

Bonjour
Vu que vous etes lié avec la construction d'un batiment en réha il vaut mieux passer une consultation pour recruter quelqun qui assumera la mission de base. Là le probleme n'est pas seulement de rédiger un CCTP mais aussi de gérer toute la suite jusqu'à la fin des travaux.
Mais je trouve ca dingue que votre collectivité/etablissement vous laisse vous debrouiller toute seule. Si vous n'etes pas technique vous n'allez pas le devenir en un clin d'oeil.
Titre: Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: hpchavaz le Septembre 10, 2018, 11:02:05 PM
Incidemment, sauf dans le cas de travaux simples, ce qui ne semble pas ici le cas vu le montant anoncé, arrêter le PRO sans avoir une orientation concernant le CCTP au moins pour ce qui est des seules spécifications techniques peut conduire à des difficultés.

En effet le PRO doit permettre d'arrêter définitivement l'enveloppe.
Titre: Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: speedy le Septembre 11, 2018, 07:40:32 AM
 (était archi ? faites le point sur les compétences internes .... donnez toutes les infos pour que l'aide sollicitée puisse être de qualité .....
soit le départ de la personne peut être retarder le temps du projet soit il est parti sans possibilité de retour
dans le le deuxième cas si vraiment personne pour prendre le relais sur le suivi des travaux soit vous prenez le risque vis à vis de la mission complète (prendre contact éventuellement avec l'ordre ...)soit vous relancez toute l'opération ....
présentez toutes les options aux décideurs ....
Titre: Re : Rédaction externe d'un CCTP sur la base d'un PRO élaboré en interne - possible?
Posté par: LAROUSSE le Septembre 11, 2018, 08:07:24 AM
Bonjour,

Effectivement le problème des compétences internes est au coeur de cette réflexion.
L'idée de prendre contact avec l'ordre des architectes me permettrai de cerner les possibilités qui s'offrent à moi pour élaborer les CCTP Travaux.
Cependant, toute la phase exécution demeure incertaine aux vues des compétences actuelles des personnels en place.

Idéalement, je souhaite que la personne qui a rédiger le Pro reprenne le dossier mais cette décision RH n'est plus de mon ressort....

Affaire à suivre...

Encore merci pour vos éclairages respectifs.