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AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: chamoibabilleur le Mars 06, 2009, 02:33:42 PM

Titre: accord cadre et marché à bon de commande
Posté par: chamoibabilleur le Mars 06, 2009, 02:33:42 PM
j'ai un doute au niveau de l'AAPC
c'est pour les appel d'offres europpéen que l'on doit mettre qu'il s'agit d'un accord cadre ou dès 90.000 ¤ HT j'ai un doute d'un seul coup
merci
Titre: Re : accord cadre et marché à bon de commande
Posté par: acheteur le Mars 06, 2009, 02:38:55 PM
formulaire européen
donc au-dessus des seuils (206 000 ¤ HT pour les collectivités)
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