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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Août 03, 2018, 09:34:00 AM

Titre: erreur xxl
Posté par: anneclaudie le Août 03, 2018, 09:34:00 AM
bonjour,

je viens de m'apercevoir d'une erreur xxl sur un dossier.
je m'apprête à mettre en signature un Acte d'engagement dont le montant est de 71000 €  et le montant analysé de 42500.
Grosse erreur de report de montant.

Evidemment, l'attribution a été signée, les courriers aux candidats non retenus envoyés.

Que puis-je faire ?
Reprendre l'analyse et tout reprendre en indiquant aux candidats qu'une erreur matérielle s'est glissée ?
Titre: Re : erreur xxl
Posté par: speedy le Août 03, 2018, 09:51:08 AM
oui, sinon refaire une mise en concurrence .....
Titre: Re : erreur xxl
Posté par: juriste juniore! le Août 03, 2018, 10:28:04 AM
Attention si ça change le classement vous avez l'obligation de déclarer sans suite et de recommencer
Titre: Re : Re : erreur xxl
Posté par: anneclaudie le Août 03, 2018, 11:02:41 AM
Citation de: juriste juniore! le Août 03, 2018, 10:28:04 AM
Attention si ça change le classement vous avez l'obligation de déclarer sans suite et de recommencer

ha ? j'ai eu le cas (familiarité avec ces erreurs ici  :( ) et nous avions retiré la décision puis analyser à nouveau le marché.
le résultat était modifié et nous avions attribué.

Sur quelle base faut-il déclarer sans suite et recommencer ?
Titre: Re : erreur xxl
Posté par: Vivaelparaguay le Août 03, 2018, 11:22:32 AM
tant que la notification n'est pas passée, un courrier pour faire état d'une erreur matérielle et s'excuser, puis attribuer correctement me semble la solution. Et dites vous qu'il n'y a que ceux qui trichent qui ne font jamais d'erreurs  ;D
Titre: Re : Re : erreur xxl
Posté par: Sosogif le Août 03, 2018, 01:24:34 PM
Citation de: Vivaelparaguay le Août 03, 2018, 11:22:32 AM
tant que la notification n'est pas passée, un courrier pour faire état d'une erreur matérielle et s'excuser, puis attribuer correctement me semble la solution. Et dites vous qu'il n'y a que ceux qui trichent qui ne font jamais d'erreurs  ;D

d'accord a 100%, tant que le marché n'as pas été attribué vous pouvez rectifier encore l'erreur!  ;)
Titre: Re : erreur xxl
Posté par: juriste juniore! le Août 03, 2018, 01:32:21 PM
Effectivement vous pouvez retirer la décision ou déclarer sans suite pour erreur matérielle, ça se fait aussi  ;)
Titre: Re : Re : erreur xxl
Posté par: fanchic le Août 03, 2018, 01:34:05 PM
Citation de: Vivaelparaguay le Août 03, 2018, 11:22:32 AM
tant que la notification n'est pas passée, un courrier pour faire état d'une erreur matérielle et s'excuser, puis attribuer correctement me semble la solution. Et dites vous qu'il n'y a que ceux qui trichent qui ne font jamais d'erreurs  ;D

ou ceux qui ne font rien!
Titre: Re : erreur xxl
Posté par: anneclaudie le Août 03, 2018, 02:39:18 PM
ça va se décider cette après-midi.
d'ici là : je ne fais plus rien !

merci pour vos réponses... gros coup de stress ici  :-\
Titre: Re : erreur xxl
Posté par: raffalli2 le Août 08, 2018, 05:01:04 PM
deja en mapa vous pouvez envoyez les lettres regrets apres la signature, ca vous facilitera la tache