Bonjour,
lorsqu'un candidat contredit une exigence du mémoire technique, considérez-vous que l'offre est irrégulière ou que le mauvais chiffrage qui en résulte sera assumé par l'entreprise puisque le cctp prime sur l'offre et qu'on peut donc notifier en l'état?
Merci pour vos avis ;)
Contredit comment ?
Le candidat a-t-il émis des réserves tout en chiffrant la solution de base avancée par l'acheteur ou le candidat a-t-il proposé directement une variante alors que celle-ci n'est pas autorisée voire est interdite ?
on pourrait notifier mais de retour d'experience c'est prendre des risques sur l'execution
on pourrait la considerer comme irreguliere
les 2 me choque pas
comme indique il faut voir a quel point il y a ecart
on est sur quelle procedure ?
si on l'elimine, se prive t'on d'une offre interessante eu egard au reste de l'offre technique et financiere et des autres candidats ?
Si je l'élimine je me prive du seul et unique candidat :)
Il s'agit d'une procédure adaptée mais sans négociation et sans variantes.
En gros on avait un article "engazonnement" qui décrit les prestations attendues et plus loin un article "entretien" qui prévoit que'au titre de l'engazonnement le titulaire devra faire 2 tontes + la fertilisation.
Et dans son mémoire il nous dit qu'on a oublié de demander ces deux prestations et qu'il préconise de le faire pour xx€.
Donc son chiffrage "engazonnement" dans la DPGF et son prix global sont faux.
Je lui demanderais bien de régulariser sans modification du reste de son offre (son ancien prix global non modifié + ces deux prestations) mais les services techniques préfèrent notifier comme ça et j'ai du mal à leur donner tort puisque de toute façon on prévoit que le CCTP prime sur l'offre...
Citation de: M.Tartempion le Août 02, 2018, 01:55:44 PM
Si je l'élimine je me prive du seul et unique candidat :)
Il s'agit d'une procédure adaptée mais sans négociation et sans variantes.
En gros on avait un article "engazonnement" qui décrit les prestations attendues et plus loin un article "entretien" qui prévoit que'au titre de l'engazonnement le titulaire devra faire 2 tontes + la fertilisation.
Et dans son mémoire il nous dit qu'on a oublié de demander ces deux prestations et qu'il préconise de le faire pour xx€.
Donc son chiffrage "engazonnement" dans la DPGF et son prix global sont faux.
Je lui demanderais bien de régulariser sans modification du reste de son offre (son ancien prix global non modifié + ces deux prestations) mais les services techniques préfèrent notifier comme ça et j'ai du mal à leur donner tort puisque de toute façon on prévoit que le CCTP prime sur l'offre...
juridiquement c'est faisable, ensuite est-ce que c'est vraiment une bonne idée au regard du bon usage des deniers publics, de s'embarquer sciemment dans une exécution problématique et conflictuelle avec le titulaire ? Est-ce que ça favorise l'ouverture de la commande publique que de dégouter des OE en leur jouant ce genre de tour ? Enfin, dans la mesure où le CCTP prime sur le mémoire technique, vous auriez un argument pour contraindre l'entreprise, mais si elle refuse vous faites quoi ? Si ça devait terminer au contentieux, je ne suis pas sur à 100% que vous n'y laisseriez pas des plumes, au regard du principe de loyauté des relations contractuelles.
Bjour,
Citation de: Vivaelparaguayloyauté des relations contractuelles.
Très vieille notion qui tombe en désuétude . . .
Et quand je vois des Maitres d'ouvrage qui ne se posent aucune question quand ils constatent que plus aucun OE ne veux travailler pour eux
ou qui se rassurent en disant "c'est écrit dans le CCTP donc l'OE a fait une erreur et exploitons la !".
Quand aux ST qui préfèrent notifier sur des bases contestables, je me demande bien quelles idées ils ont derrière la tête pour "arranger le coup" postérieurement.
Faites simple : une mise au point du marché entre l'entreprise et vous, pour que tout soit clair et net en toute loyauté.
Basta
Citation de: TpF le Août 02, 2018, 03:09:46 PM
Bjour,
Très vieille notion qui tombe en désuétude . . . vieille oui, et pas si fréquente dans notre matière, mais qu'on retrouve régulièrement dans des jurisprudences quand le juge ne trouve pas d'autre moyen de dire "non mais là quand même les gars faut pas déconner hein !" ;D
Et quand je vois des Maitres d'ouvrage qui ne se posent aucune question quand ils constatent que plus aucun OE ne veux travailler pour eux
ou qui se rassurent en disant "c'est écrit dans le CCTP donc l'OE a fait une erreur et exploitons la !". il manque une proposition dans cette phrase pour qu'elle signifie quelque chose : que faites vous quand vous voyez des maîtres d'ouvrages qui ne se posent pas de questions ou se rassurent... ? ;)
Quand aux ST qui préfèrent notifier sur des bases contestables, je me demande bien quelles idées ils ont derrière la tête pour "arranger le coup" postérieurement. peut être qu'il faut leur rafraîchir ou leur mettre à jour la mémoire sur les limitation des cas de recours autorisés aux avenants...
Citation de: TpF le Août 02, 2018, 03:09:46 PM
Bjour,
Très vieille notion qui tombe en désuétude . . .
Et quand je vois des Maitres d'ouvrage qui ne se posent aucune question quand ils constatent que plus aucun OE ne veux travailler pour eux
ou qui se rassurent en disant "c'est écrit dans le CCTP donc l'OE a fait une erreur et exploitons la !".
Quand aux ST qui préfèrent notifier sur des bases contestables, je me demande bien quelles idées ils ont derrière la tête pour "arranger le coup" postérieurement.
+1 ,
c'est l'administration on a toujours fait comme ca , pourquoi changer ? lol
il y a aussi le fait que ca arrangeait parfois tout le monde , l'opérationnel qui avait pas anticipe, et l'entreprise de rajouter des prestations que parfois elle faisait payer au prix fort et comme personne ne contrôlait, on payait et tout le monde etait content
OK, c'est parti pour une régularisation alors!
Merci
Citation de: TpF le Août 02, 2018, 03:09:46 PM
Bjour,
Très vieille notion qui tombe en désuétude . . .
les juges la remettent en selle ces dernières années .....