Bonjour,
Nous avons lancé un marché de travaux dans lequel les candidats devaient noter leur délai d'éxecution dans l'AE et joindre un planning prévisionnel.
Plusieurs candidats ont joint un planning comportant des délais plus importants que ceux notés dans l'AE...
Nous allons leur demander de confirmer les délais notés dans l'AE (je précise que nous sommes en MAPA).
Dans le cas où ils nous annoncent un délai différent de celui qu'ils nous avaient noté dans l'AE, et que nous choisissons un de ces candidats comme titulaire, est-ce nous allons devoir faire une mise au point?
Pouvez-vous me confirmer qu'il est impossible de modifier un AE ? Avons-nous d'autres solutions ?
Merci par avance de votre aide
non, il n'est pas impossible de modifier un AE, vous pouvez faire des demandes de précisions aux candidats en leur demandant de confirmer le délai qui vous arrange le plus, et ensuite si besoin faire refaire son acte d'engagement au candidat retenu.
Pas de possibilité de négociation dans votre RC ?
Citation de: ElodieChato le Juillet 31, 2018, 10:52:07 AM
Bonjour,
Nous avons lancé un marché de travaux dans lequel les candidats devaient noter leur délai d'éxecution dans l'AE et joindre un planning prévisionnel.
Plusieurs candidats ont joint un planning comportant des délais plus importants que ceux notés dans l'AE...
Nous allons leur demander de confirmer les délais notés dans l'AE (je précise que nous sommes en MAPA).
Dans le cas où ils nous annoncent un délai différent de celui qu'ils nous avaient noté dans l'AE, et que nous choisissons un de ces candidats comme titulaire, est-ce nous allons devoir faire une mise au point?
Pouvez-vous me confirmer qu'il est impossible de modifier un AE ? Avons-nous d'autres solutions ?
Merci par avance de votre aide
Bonjour,
Pour bien comprendre: A la base dans votre AE vous aviez mis quand même un délai max à ne pas dépasser (même si le candidat renseignait son propre délai) ?
Si c'est le cas et que vos candidats ont respecté votre délai max en mettant leur délai à eux dans l'AE il faudra leur souligner dans le cadre d'une négociation (si vous l'avez prévue) qu'il y a une incohérence entre le planning fourni et le délai que le candidat à renseigné dans son AE. Donc qu'il doit fournir un planning en cohérence avec son délai dans l'AE.
Vous pouvez axer votre négociation sur les délais et donc lui demander un nouvel AE avec nouveau délai
ma réponse part du présupposé inverse s'agissant de l'énnoncé : qu'il n'y avait pas de délai max pré renseigné dans l'AE, et que des candidats ont simplement fait une contradiction entre deux documents de leur offre ;)
Est-ce que le délai de l'ATTRI prend en compte le délai de préparation ou ne tient compte que du délai d'exécution des travaux ?
En général, l'ATTRI peut être modifié soit dans le cadre d'une mise au point (la modification ne doit pas être substantielle), à l'issue d'une régularisation voire d'une négociation.
Ce que je ferai : idem, je demanderai aux candidats concernés quel délai prendre, celui de l'ATTRI ou celui du planning ?
Si le délai indiqué dans l'ATTRI ou le planning est le bon :
1. si le marché ne prévoit pas de négociation, je demande à ceux qui sont dans ce cas la régularisation du planning (nouveau planning) ou de l'ATTRI (nouvel ATTRI) en phase d'analyse : les deux documents doivent être harmonisés.
2. si le marché prévoit une négociation, je fais régulariser l'AE ou le planning dans le cadre de cette négociation.
S'agissant de la mise au point, je l'aurais proposé à l'attributaire si ce dernier avait été le seul à être dans ce cas. Il aurait confirmé l'un ou l'autre délai, aurait été classé en première position à l'issue de l'analyse des offres voire de la négociation. La mise au point aurait été faite soit sur l'ATTRI soit sur le planning, du moins si ce dernier document est une pièce contractuelle du marché. Pour moi, le délai est un élément substantiel, mais dans le cas d'espèce, il s'agit d'une erreur manifeste qu'il aura confirmé lors de l'analyse.
Citation de: ElodieChato le Juillet 31, 2018, 10:52:07 AM
Plusieurs candidats ont joint un planning comportant des délais plus importants que ceux notés dans l'AE...
En voila qui prévoit déjà les retards d'exécutions des travaux :D
Que prévoit votre article 1 du marché : "pénalités et mesures coercitives" en cas de non respect des délais ?
Si rien ou symbolique, prévoyez déjà de très nombreux retards de chantiers, avec avenants financiers d'augmentation ;D
Vous êtes dans le midiiii ;)
Bon, en MAPA beaucoup de chose sont possible.
Surtout clarifiez bien votre contrat (peut importe de quelle manière)
Citation de: Market le Juillet 31, 2018, 11:48:33 AM
Est-ce que le délai de l'ATTRI prend en compte le délai de préparation ou ne tient compte que du délai d'exécution des travaux ?
+1. Il convient de vérifier que le délai à inscrire dans l'AE et celui inscrit dans le planning sont les mêmes. Parce que si l'un mais pas l'autre, prévoit par exemple la préparation de chantier, la garantie de parfait achèvement..., ils ne sont pas comparables s'ils ne sont pas détaillés.
Citation de: ElodieChato le Juillet 31, 2018, 10:52:07 AM
Nous avons lancé un marché de travaux dans lequel les candidats devaient noter leur délai d'éxecution dans l'AE et joindre un planning prévisionnel.
C'est un critère d'analyse des offres ?
Si oui, il convient d'être précis.
Si non, ce n'est pas bien grave ...