Bonjour,
En cas d'allotissement, la valeur estimée hors TVA du marché (point II.2.6) est obligatoire dans le formulaire européen.
Pour un marché reconductible mais qui n'est pas un accord-cadre, on met la valeur estimée du marché pour les 12 mois fermes ou toutes reconductions comprises ?
Merci pour votre aide.
Bonjour,
Pour toutes les reconductions comprises
Idem j'hésite toujours. Je mets tanto la valeur de la première période ou toute reconduction confondue.
Y a une règle précise que je sache une bonne fois pour toute ?
Idem sur la période d'ailleurs. Dois je mettre 48 mois en durée ou 24 mois puis dans les options reconductibles 1 fois 24 mois également ?
De toute façon généralement je reprécise tout ceci dans la rubrique renseignement complémentaire :)
ce que je mets quand je fais monAAPC : II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une
période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites
par période d'un an, sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Sergio et Mighty merci pour votre réponse.
C'est vraiment pénible de perdre du temps avec ces hésitations >:(.
Mais quand on saisit l'avis en ligne il semble que c'est seulement pour les accords cadres qu'on indique la valeur toutes reconductions comprises et par pour les autres marchés reconductibles (dessous la case à remplir il y a la mention "dans le cas d'accords-cadres ou de systèmes d'acquisition dynamiques - estimation de la valeur totale maximale pour la durée totale du présent lot" ).
D'autres avis ?
Citation de: Lulu le Juillet 30, 2018, 04:44:51 PM
Bonjour,
En cas d'allotissement, la valeur estimée hors TVA du marché (point II.2.6) est obligatoire dans le formulaire européen.
Pour un marché reconductible mais qui n'est pas un accord-cadre, on met la valeur estimée du marché pour les 12 mois fermes ou toutes reconductions comprises ?
Merci pour votre aide.
Bonjour,
En comptant toutes reconductions comprises. Après vous pouvez préciser dans les infos complémentaires que l'estimation est faite en comptant la période initiale et les périodes de reconductions.