bonjour,
lors du dernier marché de maitrise d'œuvre que nous avons passé, il est apparu une légère discordance entre le taux proposé (appliqué à l'enveloppe travaux) et le montant du forfait proposé.
s'agissant d'un marché de maitrise d'œuvre, le prix est à la fois provisoire et forfaitaire.
quel prix doit on retenir : le PGF ou le taux appliqué au montant de l'enveloppe prévue pour les travaux
Loi MOP, art. 9 :
La mission de maîtrise d'œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire fixée contractuellement.
Si l'AE stipule le forfait, c'est ce chiffre qu'il convient de prendre en compte.
quel est l'etendue de l'ecart ?
pas énorme : de l'ordre de 1 000 à 2 000 € sur des offres à 400 000 €.
les équipes de maitrise d'œuvre ont additionné leurs émoluments respectifs pour obtenir le PGF figurant dans l'acte d'engagement, mais ensuite le taux ne proposé ne reflète pas exactement ce montant:
soit un pb d'arrondi identifié pour quelques candidats
soit un taux calculé sur un périmètre ne prenant pas en compte une mission complémentaire.
pour l'attribution du marché cela ne pose pas de problème: en prenant le taux ou le pgf, cela ne change pas l'ordre des candidats.
mais lors de la fixation du forfait définitif, je vais avoir cet écart avec le titulaire.
y a pas d'écart, vous oubliez le taux !!!! :D
je suis d'accord le plus important c'est le taux mais il faut néanmoins verifier la coherence de l'ensemble sinon ca peut bloquer en trésorerie
????? tu dis l'inverse de nous autres .....
Citation de: R.J le Juillet 16, 2018, 10:59:02 AM
Loi MOP, art. 9 :
La mission de maîtrise d'œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire fixée contractuellement.
DONC : pas de lézard ! une seul truc à prendre en compte : le PGF !
et tu oubli tout autres "trucs" (le taux, . . .)
desole je suis alle trop vite je voulais dire le forfait
Citation de: raffalli2 le Juillet 19, 2018, 08:12:39 AM
desole je suis alle trop vite je voulais dire le forfait
Pas de souci : tu click sur "modifier" et tu modifie ton texte ;)
lol j'ai ri !
Speedy allait sortir la sulfateuse déjà ! Et encore on a pas eu droit à la question sur qu'est ce qu'on fait de la DPGF sinon Michel aurait déjà préparé son barbecue :) :) ;)
:D :D :D
Citation de: mighty le Juillet 19, 2018, 05:26:04 PM
Et encore on a pas eu droit à la question sur qu'est ce qu'on fait de la DPGF sinon Michel aurait déjà préparé son barbecue :) :) ;)
C'est la saison ! ;)