bonjour,
dans le cadre d'un marché portant sur la fourniture de titres-restaurant, Est-ce que le fait de prévoir la modification en cours de marché de la valeur faciale est une clause de réexamen. Dans l'affirmative, que faut-il indiquer afin de respecter l'article 139-1° ?
Je ne me suis pas encore penchée sur ces clauses de réexamens, avez-vous, chers praticiens , des exemples ?
vous n'avez pas prévu que la valeur faciale pouvait changer chaque année ? ou tous les 6 mois ?
si je l'ai prévu ce changement mais je me pose la question de savoir si c'est une clause de réexamen ?
pour moi c'est juste une étape d'exécution.
ok pour moi. J'essaye de comprendre les clauses de réexamen .. merci