on va lancer un marché à bdc pour "acquisition de livres pour la médiatheque" 5 lots. mapa renouvelable 1 x 3 ans.
1 / j'ai un GROS trou de mémoire (retour de vacances) concernant l'utilisation de la nommenclature
il y a plusieurs familles qui peuvent m'intéresser : 15.05 - 15.07 - 15.08
la plupart de mes lots vont rentrer dans le 15.05.
la médiathèque souhaite aussi acheter des produits en tres petite quantité issue de 15.08 (ex. cd-rom).
le service me dit également que les fournisseurs peuvent proposer les articles de 15.05 et de 15.08.
mais elle voudrait ne pas passer par un marché pour ces produits issus de 15.08.
est-ce que je peux discossier càd faire un marché alloti pour les produits du 15.05 et l'autoriser à faire des commandes hors marché pour les produits du 15.08 avec comme explication que c'est 2 familles distinctes.
en fait je ne sais plus comment mener ma reflexion / à la nommenclature
OUPS !
suite....
l'achat de méthoded'apprentissage de musique fait partie de quelle famille ?
les livres cd (1 livre et 1 cd rom) comme on voit souvent maintenant, c'est plutot un livre ou un cd, donc ça fait partie de quelle famille ?
(en sachant qu'il y a 2 tx de tva : 5.5% pour le livre et 19.6% pour le cd)
tu fais un marché de livres et cd pour la médiathèque.
et tu appliques la procédure en fonction du montant.
ce n'est pas la nomenclature qui doit décider des lots mais la réalité économique et pratique