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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Lulu le Juillet 03, 2018, 02:00:56 PM

Titre: CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: Lulu le Juillet 03, 2018, 02:00:56 PM
Bonjour,

Pour un marché alloti, un AMO nous remet un seul CCTP qui regroupe tous les lots (il y en a 3), chaque lot faisant l'objet d'un chapitre !!

Première fois qu'on voit ça (sauf le cas de prescriptions techniques communes à tous les lots) ??? Je pense qu'on va lui demander d'éclater son CCTP en 3 mais cet AMO n'en fait un peu qu'à sa tête...

Votre avis est le bienvenu  :-\
Titre: Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: lepouch le Juillet 03, 2018, 02:05:28 PM
Je n'y vois pas de problème majeur ...
Du coup, vous pouvez faire un CCAP commun aux trois lots !
Par contre, son apparente volonté d'indépendance vous énerve et vous pouvez toujours réclamer 3 CCTP ...
Après tout, c'est vous qui le payez, non ?
Mais vous n'aurez pas d'argument juridique à opposer ... juste une habitude de rédaction ...
Titre: Re : Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: Lulu le Juillet 03, 2018, 02:16:11 PM
Merci Lepouch,

Citation de: lepouch le Juillet 03, 2018, 02:05:28 PM
Je n'y vois pas de problème majeur ...
Du coup, vous pouvez faire un CCAP commun aux trois lots ! ça c'était déjà prévu
Par contre, son apparente volonté d'indépendance vous énerve et vous pouvez toujours réclamer 3 CCTP ...
Après tout, c'est vous qui le payez, non ?
Mais vous n'aurez pas d'argument juridique à opposer ... juste une habitude de rédaction ...c'est ce dont je voulais m'assurer; mais je trouve ça moyen, les opérateurs économiques intéressés par un seul des trois lots vont devoir se coltiner tout le baratin des autres lots....
Titre: Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: Ponta le Juillet 03, 2018, 02:25:35 PM
Un CCTP commun ne me choque pas.

Pensez à faire un sommaire, cela évitera aux candidats de trop chercher leurs lots.
Titre: Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: hpchavaz le Juillet 03, 2018, 03:01:11 PM
si plusieurs lots cohabitent cela peut même être la meilleure solution.
Titre: Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: Mathieu le Juillet 03, 2018, 03:09:09 PM
j'ai un CCTP unique à 130 lots si ça peut vous rassurer  ;D
Titre: Re : Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: juriste juniore! le Juillet 03, 2018, 03:27:57 PM
Citation de: Mathieu le Juillet 03, 2018, 03:09:09 PM
j'ai un CCTP unique à 130 lots si ça peut vous rassurer  ;D

Euuuuuuuh ça dépend quel genre de lot! :D

Mais pas de souci du moment que c'est clair. ça peut être pratique si certaines prestations sont en lien avec des prestations des autres lots.
Titre: Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: speedy le Juillet 03, 2018, 03:38:11 PM
en travaux il faut au minimum des fiches d'interfaces sinon les limites de chacun ne seront pas claires et donc réclamations puis avenants  donc dérive assurée
préférables des CCTP distincts
Titre: Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: anneclaudie le Juillet 03, 2018, 06:52:54 PM
Je viens justement de demander à mon mo de faire un seul cctp pour offre base et variante et non 2 cctp...avec 2 chapitres différents.
Plusieurs cctp des fois ça alourdit le dossier pour rien...
Titre: Re : CCTP commun à plusieurs lots....
Posté par: speedy le Juillet 03, 2018, 07:09:37 PM
cas de figure différent , c'est la bonne solution pour ce cas