Bonjour tout le monde.
Nous avons passé une consultation (AO) allotie et les marchés ont été attribués et notifiés sur des dates étalées dans le temps (genre notif du lot 1 en janvier, du lot 2 en avril et du lot 3 et juin)
Comment dois-je publier l'avis d'attribution ? en une seule fois pour tous les lots une fois que le dernier lot est notifié ou dois-je faire un avis d'attrib pour chaque lot ?
Merci de vos avis et des retours sur vos pratiques.
Bien à vous
Je dirais un seul pour tous les lots, en revanche, pourquoi attendre la notification ? C'est un avis d'attribution pas un avis de notification ;)
Citation de: malboraa le Juin 21, 2018, 04:26:42 PM
Bonjour tout le monde.
Nous avons passé une consultation (AO) allotie et les marchés ont été attribués et notifiés sur des dates étalées dans le temps (genre notif du lot 1 en janvier, du lot 2 en avril et du lot 3 et juin)
Comment dois-je publier l'avis d'attribution ? en une seule fois pour tous les lots une fois que le dernier lot est notifié ou dois-je faire un avis d'attrib pour chaque lot ?
Merci de vos avis et des retours sur vos pratiques.
Bien à vous
Bonjour,
Il faut rester dans les clous de l'art 104 du décret 2016-360 ( avis à faire dans les 30 jours à compter de la signature du MP). Voir quand vous avez signer vos différents marchés/lots afin de voir si vous pouvez tout grouper dans un seul avis ou pas.
Citation de: Vivaelparaguay le Juin 21, 2018, 04:44:00 PM
Je dirais un seul pour tous les lots, en revanche, pourquoi attendre la notification ? C'est un avis d'attribution pas un avis de notification ;)
Je croyais que la date d'attribution attendue dans l'avis JOUE était la date de notification... Au temps pour moi.
Par contre mes dates d'attribution sont elles aussi étalées dans le temps du coup j'attends la plus tardive?
L'idéal est de faire dans les 30 jours.
Cependant si d'ores et déjà, vous avez dépassé ce délai pour certains lots, regrouper plusieurs lots dans votre avis d'attribution. Vous ferez des économies de coût de pub.