Bonjour,
nous avons dû lancer notre consultation avant d'avoir une réponse des instances nationales (...) et avons donc imposé une variante, au cas où la réponse aurait été négative.
Les offres ont été reçues et le même jour, nous avons eu finalement la réponse positive !
Question : le MOE doit-il tout de même analyser également les offres "variante imposée" ?
je dirais oui, ça n'est pas parce que le dispositif de la variante est utilisé pour une mauvaise raison et s'avère inutile qu'on peut ensuite s'affranchir des règles de procédure que la variante implique...
idem
Va pas être content le MOE.....
merci, bonne journée
j'ai un doute; si vous analysez la variante, vous devez établir un classement base/variante mêlées, sachant que de toutes façons vous ne choisirez pas la variante; et si c'est une variante qui se retrouve en tête ?
je pense que, en l'expliquant bien sûr, je n'analyserais pas la variante ....
non, pour une variante imposée je dirais qu'on analyse ça sous l'angle "PSE" en faisant plusieurs classements, un par combinaison/possibilité (si il n'y a qu'une variante ça va). Ensuite on choisit si on retient la variante ou pas et on attribue au premier du classement correspondant.
Pour les variantes (facultatives ou imposées) on peut faire un classement unique ou deux classements (1 base 1 variante).
En fait, il s'agissait de deux solutions techniques différentes et non de PSE : notre "offre de base" représente la solution la plus économique pour nous ; les "offres alternatives" sont bien supérieures au niveau prix.
Voici ce qu'on a écrit dans le RC :
"Seront ainsi analysées les offres de base d'une part et les offres alternatives imposées d'autre part, ceci pour chaque lot.
L'offre qui ressortira comme économiquement la plus avantageuse, dans le classement correspondant au choix de l'acheteur, sera retenue.
L'entité adjudicatrice ne décidera de retenir la solution alternative des lots 1 et 2 qu'au moment de l'attribution"
S'agissant d'un très gros marché, très important pour notre entité, je suis d'avis qu'il faut qu'il s'y mette notre MOE.
sachant que vous ne retenez pas la variante il est inutile de les analyser !!! un peu de bon sens quand même !!! vous expliquerez dans le rapport le pourquoi et basta !!!!
merci d'avoir tranché speedy !
Citation de: Sunn0)) le Juin 19, 2018, 09:44:08 AM
Pour les variantes (facultatives ou imposées) on peut faire un classement unique ou deux classements (1 base 1 variante).
J'avais retenu qu'une variante à l'initiative des candidats s'analyse toutes offres confondues dans un même classement, et que l'offre classée 1ere emporte le choix de retenir ou pas la variante. Et que pour une variante à l'initiative du PA qui s'ajoute à la base (en fait, une PSE) on fait un classement par choix possible et on décide de ce qu'on achète au moment de l'attribution.
Du coup, autant toi que Speedy, vous pourriez développer votre position, notamment au regard de la fiche DAJ qui indique
"Les offres de base et les variantes, qu'elles soient imposées ou autorisées, sont jugées en une seule fois sur la base des mêmes critères et selon les mêmes modalités, définis dans les documents de la consultation" ?
Sur le fond, je ne suis pas trop choqué, mais je serais curieux de voir ce que cela donnerait au contentieux, surtout que la référence faite à des instances nationales" semble montrer que l'on est dans un cas typique de mauvaise définition des besoins.
La clause "Seront ainsi analysées les offres de base d'une part et les offres alternatives imposées d'autre part, ceci pour chaque lot.
L'offre qui ressortira comme économiquement la plus avantageuse, dans le classement correspondant au choix de l'acheteur, sera retenue.
L'entité adjudicatrice ne décidera de retenir la solution alternative des lots 1 et 2 qu'au moment de l'attribution" est quelque part contre productive : elle indique noir sur blanc que l'acheteur choisira librement un des deux classements et donc éventuellement l'attributaire.
Reste la question intéressante de savoir comment on peut faire propre, dans le cas où 1/ une décision (extérieure car sinon j'ai peur que cela soit peine perdue) n'a aps été prise, 2/ des raisons de planning (le mieux serait qu'elles soient également extérieures) impose de lancer la consultation.
le problème aussi c'est l'absence de jurisprudence, car on a que la doctrine DAJ qui indique qu'on doit faire une seule analyse et c'est la meilleure qui est retenue (art 3.3.2 fiche examen des offres ) on a pas la même latitude que les PSE ou on peut choisir de partir en base ou base + PSE
moi personnellement si le juge souscrit un jour a cette analyse ca me convient.
par rapport à la formulation du RC, j'avais trouvé ça : différence entre les offres alternatives et les PSE : "Les variantes correspondant aux solutions alternatives doivent être analysées de la même manière que les variantes dites « facultatives » et ce sont les PSE qui doivent être analysées en même temps que l'offre de base à laquelle elle se rattache.
chez nous il s'agit d'une "solution alternative".
Ma question est en fait : est-ce que nous pouvons présenter un rapport d'analyse des offres sans avoir jeté un oeil aux offres alternatives, sans les avoir analysées (même si on sait qu'on les prendra pas !) ?
Citation de: VIVI le Juin 19, 2018, 09:49:44 AM
Voici ce qu'on a écrit dans le RC :
"Seront ainsi analysées les offres de base d'une part et les offres alternatives imposées d'autre part, ceci pour chaque lot.
L'offre qui ressortira comme économiquement la plus avantageuse, dans le classement correspondant au choix de l'acheteur, sera retenue.
L'entité adjudicatrice ne décidera de retenir la solution alternative des lots 1 et 2 qu'au moment de l'attribution"
vous l'avez annoncé, vous appliquez !