bonjour,
pour un MP travaux portant sur une construction avec X lots, est-il possible de faire une première consultation portant uniquement sur la démolition puis de faire une seconde consultation avec le reste des lots ?
En somme, peux-t-on faire sortir de l'opération, la démolition ? (pas de permis de construire mais souhait de démolir)
merci!,
mais permis de construire qui devrait arriver incessamment sous peu...
Oui, on peut "détacher" la démolition mais en appliquant une procédure cohérente avec la somme de tous les lots concernés.
donc on prend en compte tous les lots y compris la démolition.
et ici : publicité et procédure adaptées - mais je peux faire publicité allégée pour la démolition du coup ?
Si l'ensemble des lots est supérieur à 90 K€ et que le lot démolition fait 5 000 €, il faut quand même une pub obligatoire (BOAMP ou JAL).
mais une publicité spécifique à la démolition ou une publicité complète avec tous les lots, y compris démolition
La démolition peut faire l'objet d'un marché à part et d'une pub à part.
Cependant, le montant du lot démolition sera à computer avec ceux des autres lots pour déterminer le niveau de pub qui sera le même pour les deux.
Si pour tous les lots confondus avec la démolition, c'est un AO et bien la publicité pour la démolition sera a minima le BOAMP + JOUE (si vous êtes Etat ou CT). Auquel vous rajouterez une deuxième pub BOAMP et JOUE pour les autres lots.