Bonjour,
J'aurais besoin d'avoir vos avis sur le fonctionnement de la commission d'appel d'offres.
Ma collectivité (commune de + 3500 hab.) dispose d'une CAO dont la composition a été adoptée en conseil municipal. Elle est ainsi composée d'un président (mais sans représentant), de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants.
Cette CAO doit se réunir dans quelques jours sauf que le maire, président de la CAO, vient de nous informer de son absence à la date prévue.
Ma question est donc la suivante : la CAO peut-elle se réunir en l'absence de son président (qui n'a pas de représentant), quand bien même au moins 4 membres titulaires (ou suppléants) seraient présents ?
Je pense que cela n'est pas possible. Merci de m'apporter vos lumières.
Vous remerciant de votre retour,
Bien cordialement
Bonjour,
Je crois aussi que ce n'est pas possible.
D'autres avis ?
Si c'est possible, l'important c'est le quorum, pas le président.
De plus le maire peut déléguer la présidence (à un membre extérieur à la CAO).
Sans président la CAO ne peut pas se réunir.
En revanche l'exécutif peut prendre un arrêté pour nommer un représentant.
idem Raspoutine; lequel représentant ne doit pas être déjà membre (tit ou supp) de la CAO. Vous avez tout intérêt à prendre un arrêté permanent pour désigner un représentant