Bonjour,
Soit un marché de travaux d'entretien courant avec 4 lots (peinture, faux plafonds, carrelages et menuiserie). Ce marché est à BDC pour ces lots, et sera utiliser au fur et à mesure du besoin. Ma question : en cas d'opération de travaux sur de la menuiserie, de l'électricité, peinture et faux plafonds, faut il bien regarder le montant estimatif global de cet estimatif afin de savoir si je peux utiliser mon marché entretien courant ou si je doit relancer une mise en concurrence si supérieur au seuil de 90 000€HT concernant les etab etat?
On es d'accord?
Merci
Je n''ai rien compris et surtout pas sur quoi un "accord" était demandé.
idem, et je reformule
si vous avez 4 lots dans la procédure vous avez au final 4 marchés.
vous avez donc 4 marchés vivants et des travaux à faire, vous les faites avec ces marchés, point barre, c'est quoi votre question métaphysique ? les travaux ne seraient pas dans l'objet des dits marchés ?
+1 avec speedy.
Après si la question est : dois-je lancer une consultation dédiée aux travaux voulus ou puis-je réaliser cette opération en "piochant" dans mes marchés existants ?
La réponse est : cela dépend de votre nomenclature marchés et des règles que vous vous êtes imposées.
D'accord avec Ponta avec un ajout :
faire des travaux sur un AC (BC ou Ms) suppose que ces travaux rentrent dans l'objet de l'AC.
Après, il y a d'autres questions qui peuvent se poser même si je pense que cela ne change rien dans le cas présent qui semble être bien en dessous des seuils :
. l'existence de l'AC n'est il pas un indice de l'existence d'une opération plus globale que le chantier ?
. comment tout ceci se compute pour ce qui est des seuils ?