Bonjour,
j'ai bien regarder les 24 pages et je n'ai rien trouvé pour m'éclairer...
Voici ma question :
un DG (je ne sais pas s'il est définitif au jour où je vous écris) pour un marché de travaux.
On a un solde négatif.
On me demande s'il est possible de récupérer la somme manquante par le biais d'une maint levée partielle de la caution bancaire.
Je ne suis pas spécialiste marché, et je suis donc paumée sur cette affaire de main levée sur caution bancaire.
Merci de votre aide !
Je te donne juste mon impression (je n'ai pas fait de recherche) : je dirais Oui pourquoi pas?
Citation de: Blie le Mars 05, 2009, 11:31:19 AM
Bonjour,
j'ai bien regarder les 24 pages et je n'ai rien trouvé pour m'éclairer...
Voici ma question :
un DG (je ne sais pas s'il est définitif au jour où je vous écris) pour un marché de travaux.
On a un solde négatif.
On me demande s'il est possible de récupérer la somme manquante par le biais d'une maint levée partielle de la caution bancaire.
Je ne suis pas spécialiste marché, et je suis donc paumée sur cette affaire de main levée sur caution bancaire.
Merci de votre aide !
Titre de recette
la caution bancaire ne sert normalement que pour payer des travaux relatifs aux levées des réserves non effectuées par le titulaire.
Merci à vous deux.
Pourquoi vous voulez faire un titre de recettes?
La caution sert aussi à financer des désordres apparus après la réception des travaux et dans le cadre de la garantie de parfait achèvement.
parce que trop payé sans doute : y a des indices qui baissent actuellement !!! et la caution ne porte pas sur ce fait !!!
Citation de: bellecourgette le Mars 05, 2009, 11:47:24 AM
Pourquoi vous voulez faire un titre de recettes?
La caution sert aussi à financer des désordres apparus après la réception des travaux et dans le cadre de la garantie de parfait achèvement.
Je suis bien d'accord mais on parle du décompte général et non de désordres aprés réception
Je suis d'accord : on parle de trop payé et pas de désordres. Donc il faut un titre de recette...
La caution n'a rien à voir.