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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: LAROUSSE le Mai 15, 2018, 05:25:46 PM

Titre: AC alloti - Mono et Multi attributaire ?
Posté par: LAROUSSE le Mai 15, 2018, 05:25:46 PM
Bonjour,

Dans le cadre d'un accord-cadre alloti, est-ce que je peux définir 3 lots en multi-attributaires et 3 lots "mono-attributaire"?

Je travaille sur un gros marché de fourniture et selon les résultats du sourcing (en cours), cette architecture de marché semblerait être plus cohérente.

Merci par avance
Titre: Re : AC alloti - Mono et Multi attributaire ?
Posté par: Mathieu le Mai 15, 2018, 05:34:53 PM
oui sans problème
Titre: Re : AC alloti - Mono et Multi attributaire ?
Posté par: Mp01 le Mai 15, 2018, 05:49:36 PM
Un lot = un marché, donc oui sans problème
Titre: Re : AC alloti - Mono et Multi attributaire ?
Posté par: LAROUSSE le Mai 15, 2018, 05:52:56 PM
Génial...

Merci et bonne soirée
Titre: Re : AC alloti - Mono et Multi attributaire ?
Posté par: Ponta le Mai 16, 2018, 08:45:40 AM
+1.
Chaque lot sera amené à être indépendant, il peut avoir ses propres caractéristiques (variante, quantité, durée...).
Titre: Re : AC alloti - Mono et Multi attributaire ?
Posté par: Michel le Mai 16, 2018, 11:58:10 AM
+1

Citation de: LAROUSSE le Mai 15, 2018, 05:25:46 PM
Dans le cadre d'un accord-cadre alloti
ce n'est pas l'accord-cadre qui est allotie c'est la consultation

Citation de: LAROUSSE le Mai 15, 2018, 05:25:46 PM
est-ce que je peux définir 3 lots en multi-attributaires et 3 lots "mono-attributaire"?
Vous êtes libre d'allotir votre consultation comme bon vous semble pour répondre à vos besoins.

A l'issu de cette consultation, vous examinerez les offres lot par lot et vous signerez pour chaque lot 1 marché (contrat, accord-cadre, ou autre . . . )