Bonjour,
Je suis toujours partagée quand il manque des éléments dans un mémoire technique.
Voici notre principe :
si les éléments sont décrits mais incomplets : on demande de compléter.
si une fiche technique ou un cv est manquant : on demande de nous fournir.
Quel est votre principe ?
on régularise en demandant ce qui manque. Sauf si le mémoire technique est entièrement vierge ou manquant auquel cas on élimine (position de la fiche DAJ que je ne partage pas personnellement)
En AO, je ne demande de régularisation qu'en cas d'erreur grossière sinon je juge sur pièces présentées.
En mapa, je régularise systématiquement pour des éléments manquants. J'inclue cela dans la négociation qui est aussi systématique. Et même quand le mémoire est oublié, je régularise.
Il n'y a que quand l'AE est absent (et que je ne trouve pas de devis ou de prix caché dans un document), que j'élimine.
Le principe de ma collectivité est une grande permissivité avec les oublis ou imprécisions. L'idée est de ne pas passer à côté d'une bonne offre pour des broutilles administratives.
Cependant, une collectivité très exposée à des contentieux ou face à une guerre concurrentielle des OE pourra préférer une application plus stricte.
Citation de: Ponta le Avril 26, 2018, 04:11:26 PM
Le principe de ma collectivité est une grande permissivité avec les oublis ou imprécisions. L'idée est de ne pas passer à côté d'une bonne offre pour des broutilles administratives.
Cependant, une collectivité très exposée à des contentieux ou face à une guerre concurrentielle des OE pourra préférer une application plus stricte.
Idem, même si je trouve personnellement qu'on ne va pas assez loin (pas aussi loin que toi, par exemple). Mais on applique une ligne proche en AO, en veillant à ce que régularisation ou demande de précision ne s'assimile jamais à une négo déguisée...
Idem.
AOO, s'ils manque des éléments du mémoire, je ne corrige pas. Je note en l'état des pièces. Je faire une régularisation si incohérence ou broutille n'impactant pas la notation de l'offre (c'est comme ça que j'assimile le substantiel).
En MAPA c'est quasiment pareil. Mon établissement a une vision stricte (aucune risque :(). Du coup j'arbitre en fonction du montant d'achat en MAPA. Petit MAPA je régularise (absence de pièce, erreur, etc.). Gros MAPA, stratégique, nid à contentieux, je reste stricte.
Après généralement j'analyse, je classe et ensuite dans le cadre de la négo avec les trois premiers je fais compléter les éléments absents/manquants dans le mémoire technique pour justement améliorer (potentiellement selon leur réponse) leur offre technique.
Autre méthode : être ouvert sur régularisation mais strict sur ses effets.
Vous notez que l'offre remise sans tenir compte de ce qui est fourni lors de la régularisation.
?
Voir dans les news Une obligation de sauver les offres apparement non conformes ? (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=34033.msg344341#msg344341)
c'est un exercice beaucoup plus délicat que ce titre accrocheur !
à un moment ça dit : Les explications données par les concurrents forme une partie intégrante de leurs offres, à condition qu'elles ne contredisent pas les informations contenues n les documents déjà soumis, ne modifient pas ou ne complètent pas leurs attributs, ni ne cherchent à remplir les omissions ce qui serait la détermination de leur exclusion ...;
donc c'est à la marge, de légères précisions, lever des ambiguïtés ou contradictions mais pas compléter un dossier manquant ni modifier substantiellement l'offre car ce serait une élimination d'office
donc il faut faire le tri dans les informations données celles qui peuvent être prise en compte dans une offre à examiner et celles qui élimineraient d'office l'offre initiale .....
La CJUE a souligné qu'il s'agit d'un pouvoir discrétionnaire et non une obligation de l'autorité contractante.
en gros dans le cadre de la bonne administration des deniers publics et du principe d"égalité de traitement il reste les erreurs manifestes dont la rectification est évidente et les légères précisions pour lever les ambiguïtés/contradictions .....
bon courage à tous !
Citation de: speedy le Mai 08, 2018, 08:21:32 AMc'est un exercice beaucoup plus délicat que ce titre accrocheur !
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bon courage à tous !
Je vais répondre dans le fil Une obligation de sauver les offres apparement non conformes ? (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=34033.0)