Bonjour,
Dans le cadre d'un marché où du personnel est à reprendre, on va évidemment l'indiquer dans l'AAPC.
Pensez-vous qu'il faut préciser dans l'avis les effectifs et la masse salariale ou l'indiquer dans le CCAP suffit ?
Ca semble d'ailleurs aller à l'encontre du secret industriel et commercial tout ça.... ::)
Merci pour vos avis !!
je pense qu'indiquer les chiffres dans les pièces de la consultation et pas dans l'aapc suffit.
Bonjour,
Est-ce le secret industriel et commercial serait plus bafoué sur un AAPC ou un CCAP ? Difficile à dire et est-ce que cela a un réel intérêt à partir du moment où les deux documents sont disponibles en même temps ?
D'autant que le total des effectifs et le total de la masse salariale associée ne semblent pas relever d'un secret industriel et commercial non communicable au sens de la CADA.
Bien sûr si vous donniez le détail non anonymisé, ce serait différent.
Pour répondre à votre question, il est nécessaire de fournir aux potentiels candidats un état des lieux général des personnels à reprendre. Vous pouvez le mettre dans l'AAPC et/ou le CCAP.
Pour couper la poire en deux, je mettrai une mention dans la pub, que du personnel est à reprendre et que les détails sont fournis dans le CCAP ou le CCTP. Et puis, quand vous payez une publication selon le nombre de lignes, cela fait des économies de longueur de l'annonce :).
Citation de: Vivaelparaguay le Avril 26, 2018, 10:04:16 AM
je pense qu'indiquer les chiffres dans les pièces de la consultation et pas dans l'aapc suffit.
+1 l'AAPC est un document qui se veux de simples informations "sommaire"
les détails sont dans le DCE