Bonsoir.
J'ai lancé un mapa pour l'achat d'un camion de transport de chevaux. Une seule offre. Le camion est très vieux (1992) et on craint de ne pouvoir trouver les pièces détachées pour les dépannages.
On envisage de déclarer infructueux pour offre inappropriée. Est ce que ce motif se justifie dans ce cas là ?
une offre inappropriée est celle qui ne répond pas au besoin exprimé, par exemple si on vous avait proposé de transporter le cheval dans une moissonneuse batteuse :) ; en l'occurrence ça n'est pas une offre inappropriée, surtout si vous n'aviez pas exprimé ce besoin (camion postérieur à telle année) dans le DCE. Peut être que des garagistes pourraient vous renseigner sur la possibilité de trouver encore les pièces ?
Là à la rigueur vous pouvez déclarer sans suite pour motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance de concurrence vu qu'il n'y a qu'une offre mais c'est bof...
Une jurisprudence nous dit qu'on ne peut pas déclarer sans suite pour un motif qui est en réalité une mauvaise expression des besoins, mais je dois avouer parfois le faire quand même (typiquement : "au secours monsieur le maître d'ouvrage, j'ai oublié de mettre le périscope dans mon CCTP pour construire un sous marin",) en prenant un risque si un candidat décide de s'en plaindre...
ça coute plus de 25 000€ un camion d'occase de ce type ?
Citation de: Vivaelparaguay le Avril 23, 2018, 06:57:22 PM
une offre inappropriée est celle qui ne répond pas au besoin exprimé, par exemple si on vous avait proposé de transporter le cheval dans une moissonneuse batteuse :) ; en l'occurrence ça n'est pas une offre inappropriée, surtout si vous n'aviez pas exprimé ce besoin (camion postérieur à telle année) dans le DCE. Peut être que des garagistes pourraient vous renseigner sur la possibilité de trouver encore les pièces ?
Là à la rigueur vous pouvez déclarer sans suite pour motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance de concurrence vu qu'il n'y a qu'une offre mais c'est bof...
Une jurisprudence nous dit qu'on ne peut pas déclarer sans suite pour un motif qui est en réalité une mauvaise expression des besoins, mais je dois avouer parfois le faire quand même (typiquement : "au secours monsieur le maître d'ouvrage, j'ai oublié de mettre le périscope dans mon CCTP pour construire un sous marin",) en prenant un risque si un candidat décide de s'en plaindre...
ça coute plus de 25 000€ un camion d'occase de ce type ?
On a un budget de 25000€ max.
J'ai rien indiqué en terme d'années et notre titulaire du marché entretien de nos véhicules nous l'a déconseillé au regard de l'âge. ..
Grrrr j'aime justifier clairement ????
vous êtes en MAPA, si pour le reste c'est bon vous questionnez pour une garantie de trouver des pièces pendant 5 à 10 ans et avisez .... vous comparez avec du neuf sur 15 ans ....
Citation de: speedy le Avril 23, 2018, 07:09:58 PM
vous êtes en MAPA, si pour le reste c'est bon vous questionnez pour une garantie de trouver des pièces pendant 5 à 10 ans et avisez .... vous comparez avec du neuf sur 15 ans ....
Du neuf sur 15 ans : sur ce type de camion on est sur une base de 200k €...
200000/15 =13333€ ou sur 10 avec des camions plus fragiles actuellement (électronique, optimisation des épaisseurs chassis suspensions....)
faut estimer l'entretien, la consommation
faire de même avec ce vieux camion il va durer 3 ans ? 5 ans ? plus de pièces et d'entretien ?
çà s'appelle le coût global soit pour une durée soit pour un kilométrage ....
Il est certain que s'il ne roule jamais car en permanence en réparation-entretien ! :-\
+1 avec speedy : faite une estimation globale de toutes vos dépenses (allez : hors essence et consommables "normaux")
sur la durée (en année ou km) que vous souhaitez garder ce camion (et donc son amortissement)
Selon moi, votre véritable problème, c'est que vous n'avez qu'une offre !
On ne peut pas réellement parler de mise en concurrence ...
Il me semble important d'aller chercher d'autres fournisseurs, de regarder si la publication est bien ciblée (presse spécialisée, sites internet, etc ...)
Citation de: lepouch le Avril 23, 2018, 09:07:50 PM
Selon moi, votre véritable problème, c'est que vous n'avez qu'une offre !
On ne peut pas réellement parler de mise en concurrence ...
Il me semble important d'aller chercher d'autres fournisseurs, de regarder si la publication est bien ciblée (presse spécialisée, sites internet, etc ...)
Nous avons publié au boamp + profil.
La presse spécialisée nous assassinait en montant de pub même en négociant un simple lien sur notre profil. C'est la seconde consultation : la 1ère n'a pas été concluante car à la livraison du camion, celui ci était vraiment dans un sale état et malgré mise en demeure, le titulaire n'a pas voulu faire les réparations donc résiliation à ses tords. On va lui faire payer les côuts de location des vans.
Ce qui coince c'est le budget...difficile pour un camion entre 8 et 12 chevaux d'avoir quelque chose de correct à -25ke.
Citation de: speedy le Avril 23, 2018, 08:11:15 PM
200000/15 =13333€ ou sur 10 avec des camions plus fragiles actuellement (électronique, optimisation des épaisseurs chassis suspensions....)
faut estimer l'entretien, la consommation
faire de même avec ce vieux camion il va durer 3 ans ? 5 ans ? plus de pièces et d'entretien ?
çà s'appelle le coût global soit pour une durée soit pour un kilométrage ....
Franchement hyper bonne idée mais le service tech ne saura pas faire. Il va me renvoyer dans mes buts en me disant : trop compliqué et je sais pas faire.
bonjour,
est-ce que je peux déclarer infructueux la consultation MAPA présente au motif que des éléments techniques nouveaux sont apparus (âge du camion) et relancer en 30-1-2 ?
non ça n'est pas infructueux, puisque vous avez une offre qui répond au besoin tel qu'exprimé. Vous pouvez déclarer sans suite, mais avec un petit risque car de manière très théorique, la déclaration sans suite ne doit pas provenir d'une insuffisance de définition du besoin.
Citation de: Vivaelparaguay le Avril 24, 2018, 09:00:53 AM
non ça n'est pas infructueux, puisque vous avez une offre qui répond au besoin tel qu'exprimé. Vous pouvez déclarer sans suite, mais avec un petit risque car de manière très théorique, la déclaration sans suite ne doit pas provenir d'une insuffisance de définition du besoin.
En regardant les documents techniques qui me sont revenus ce matin, le camion proposé ne correspond pas en terme de chevaux.
Il est donc irrégulier et ne pourra être régularisé.
Donc je peux déclarer sans suite ?
mais est-ce que je peux repartir en 30-1-2 ? en modifiant un peu mon besoin ?
Citation de: anneclaudie le Avril 24, 2018, 01:01:20 PM
En regardant les documents techniques qui me sont revenus ce matin, le camion proposé ne correspond pas en terme de chevaux.
Il est donc irrégulier et ne pourra être régularisé.
Donc je peux déclarer sans suite ?
mais est-ce que je peux repartir en 30-1-2 ? en modifiant un peu mon besoin ?
Si vous n'avez pas d'offre, ou seulement inappropriée(s) vous avez une procédure infructueuse, ça ne se décide pas, ça se constate. Ca vous autorise à utiliser les articles permettant de passer en procédure négociée sans mise en concurrence.
Si vous avez au moins une offre qui peut répondre au besoin (attention, même une offre irrégulière doit être prise en compte puisqu'on peut la régulariser), la procédure n'est pas infructueuse, mais si vous ne souhaitez pas contracter, il est possible de la déclarer sans suite, et de recommencer la consultation. On repart de zéro et vous utilisez la procédure prescrite par votre besoin et par les seuils applicables, aucune dérogation.
Dans votre cas, je ne sais pas ce qui vous fait dire qu'il ne pourra pas être régularisé, mais à mon sens vous n'êtes pas devant une procédure infructueuse et vous ne pouvez donc pas faire appel à l'article 30.
De toute manière, pour un besoin d'un montant estimé ne dépassant pas les 25 000€, pourquoi aller chercher plus loin que l'article 30-8 (montant inférieur à 25k) ?
Viva a tout dit.
Si budget de 25 000 € (sûrement en TTC), vous sourcez en appelant les garages du coin ou de plus loin. Vous regardez sur des sites internet vendant des véhicules d'occasion. Vous trouvez la perle rare et vous prenez contact avec.
Par le passé, je devais acheter un utilitaire 9 places, je suis allé sur un célèbre site de véhicules d'occasion. J'ai appelé le vendeur, j'ai visité avec le garagiste de ma collectivité pour vérifier l'état. J'ai fait un petit contrat signé du vendeur et de mon exécutif pour sceller l'accord et voilà.
suis pas persuadé que le besoin réel soit inférieur à 25 000€ ....
Neuf = 200 000 alors 25 000 c'est l'amortissement sur 8 ans , durée de vie normale sans gros frais autre que l'entretien et les consommables donc correspond à un véhicule de 7 à 10 ans mais c'est voisin de la durée de garantie d'approvisionnement des pièces détachés si le dit camion est sorti dans les derniers de ce modèle ..... c'est ensuite un pari .... quasi perdu que de prendre au delà de 18 ans or celui ci à 26 ans (2018-1992), non ?
Citation de: speedy le Avril 24, 2018, 03:49:39 PM
suis pas persuadé que le besoin réel soit inférieur à 25 000€ ....
Neuf = 200 000 alors 25 000 c'est l'amortissement sur 8 ans , durée de vie normale sans gros frais autre que l'entretien et les consommables donc correspond à un véhicule de 7 à 10 ans mais c'est voisin de la durée de garantie d'approvisionnement des pièces détachés si le dit camion est sorti dans les derniers de ce modèle ..... c'est ensuite un pari .... quasi perdu que de prendre au delà de 18 ans or celui ci à 26 ans (2018-1992), non ?
1992 !
Citation de: Vivaelparaguay le Avril 24, 2018, 02:26:25 PM
Si vous n'avez pas d'offre, ou seulement inappropriée(s) vous avez une procédure infructueuse, ça ne se décide pas, ça se constate. Ca vous autorise à utiliser les articles permettant de passer en procédure négociée sans mise en concurrence.
Si vous avez au moins une offre qui peut répondre au besoin (attention, même une offre irrégulière doit être prise en compte puisqu'on peut la régulariser), la procédure n'est pas infructueuse, mais si vous ne souhaitez pas contracter, il est possible de la déclarer sans suite, et de recommencer la consultation. On repart de zéro et vous utilisez la procédure prescrite par votre besoin et par les seuils applicables, aucune dérogation.
Dans votre cas, je ne sais pas ce qui vous fait dire qu'il ne pourra pas être régularisé, mais à mon sens vous n'êtes pas devant une procédure infructueuse et vous ne pouvez donc pas faire appel à l'article 30.
De toute manière, pour un besoin d'un montant estimé ne dépassant pas les 25 000€, pourquoi aller chercher plus loin que l'article 30-8 (montant inférieur à 25k) ?
En fait on pourra pas le rendre régulier puisque c'est au niveau du minimum de chevaux (puissance) exigés que le camion n'est pas conforme.
Citation de: anneclaudie le Avril 24, 2018, 06:35:10 PM
En fait on pourra pas le rendre régulier ....
En fait, vous ne pourrez pas acheter à ce prix là ...
Après 2 consultations, il faut se rendre à l'évidence : les canassons, c'est cher !
Soyez sérieux ; définissez mieux votre besoin !
au moins en interne, vous voulez un camion neuf ? un camion pour un seul déplacement ? un camion pour une durée de 10 ans ? . . .
et voyez si la location répondrais ou non à vos besoins !
Oui je vais creuser la piste du "mieux définir le besoin".
La base....
Et oui c'est chers les canassons !
Merci pour vos réponses !
Citation de: anneclaudie le Avril 24, 2018, 06:35:10 PM
En fait on pourra pas le rendre régulier puisque c'est au niveau du minimum de chevaux (puissance) exigés que le camion n'est pas conforme.
y dit qu'il a plus de genoux
Citation de: Vivaelparaguay le Avril 25, 2018, 12:19:11 PM
y dit qu'il a plus de genoux
Pourquoi ? A cause d'être plié à genoux de rire ?????
Citation de: anneclaudie le Avril 25, 2018, 06:47:50 PM
Pourquoi ? A cause d'être plié à genoux de rire ?????
CitationEn fait on pourra pas le rendre régulier puisque c'est au niveau du minimum de chevaux (puissance) exigés que le camion n'est pas conforme.
c'était une référence à ce dialogue : https://www.youtube.com/watch?v=QjtXtOQ-ucc
Je ne vois pas le rapport entre la non conformité relevée et l'impossibilité de régulariser. Demandez lui de proposer un camion plus puissant, c'est tout. En plus il n'y a qu'une seule offre !