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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: sebastien1992 le Avril 11, 2018, 10:41:59 AM

Titre: Variantes en en procédure concurrentielle avec négociation
Posté par: sebastien1992 le Avril 11, 2018, 10:41:59 AM
Bonjour,

je passe actuellement une procédure concurrentielle avec négociation et les candidats ont la possibilité de présenter une variantes à leur proposition. je me demande comment se déroule les négociations en ce sens:
-doit on négocier avec l'ensemble des candidats sur l'ensemble de leur proposition?
-ou négocier que sur les meilleures offres de chaque candidat?

dans le RC nous avons seulement mentionner que nous pouvons négocier sans plus de précision.

merci d'avance
Titre: Re : Variantes en en procédure concurrentielle avec négociation
Posté par: Mathieu le Avril 11, 2018, 11:45:45 AM
personnellement : clause floue + ça reste une procédure formalisée + dont le principe est la négo => négociation avec toutes les offres
Titre: Re : Variantes en en procédure concurrentielle avec négociation
Posté par: speedy le Avril 11, 2018, 03:59:23 PM
idem mathieu
Titre: Re : Variantes en en procédure concurrentielle avec négociation
Posté par: mbodier le Avril 11, 2018, 04:07:33 PM
Et en pratique, y a-t-il un intérêt à négocier une offre qui présente moins d'intérêt que la variante ?
J'aurai tendance à reproduire ce que je pratique en MAPA et négocier que sur la base de l'offre jugée la meilleure (variante ou offre de base).
Titre: Re : Variantes en en procédure concurrentielle avec négociation
Posté par: Ponta le Avril 11, 2018, 04:12:16 PM
+1 avec speedy et Mathieu.

@sebastien1992 : Si vous ne mettez pas de conditions restrictives de la négociation, elle s'applique pleinement.

Dans votre cas, il convient de négocier avec tous les candidats et avec toutes leurs offres et leurs variantes.
Ne négocier qu'avec certains candidats ou ne négocier que la variante ou l'offre de base fait peser une présomption de favoritisme.

Citation de: mbodier le Avril 11, 2018, 04:07:33 PM
Et en pratique, y a-t-il un intérêt à négocier une offre qui présente moins d'intérêt que la variante ?
J'aurai tendance à reproduire ce que je pratique en MAPA et négocier que sur la base de l'offre jugée la meilleure (variante ou offre de base).
Attention à avoir une justification très solide des motifs conduisant à écarter une offre ou variante de la négociation.
Ca peut être dangereux.
D'autant qu'une négo juste pour la forme (et la sécurité juridique) n'est généralement pas si complexe à mettre en oeuvre.
Titre: Re : Variantes en en procédure concurrentielle avec négociation
Posté par: speedy le Avril 11, 2018, 04:12:37 PM
égalité de traitement .... ici pas annoncé d'élimination progressive des offres .....
Titre: Re : Variantes en en procédure concurrentielle avec négociation
Posté par: sebastien1992 le Avril 13, 2018, 09:11:26 AM
merci. du coup je vais faire :
-classement de toutes les offres avant négo (base et variante)
-négo sur les bases et variantes des 3 entreprises
-analyse des offres après négo sur toutes les offres et classement