Bonjour à tous,
J'ai fais une boulette!!
J'ai notifié un marché et j'ai inversé les actes d'engagement de deux lots.
Du coup le titulaire d'un lot se retrouve avec l'acte d'engagement de son collègue et inversement.
Bref, je me pose la question des conséquences. On est sur un AC à bons de commande donc comme montant dans l'acte d'engagement je n'ai que le montant maxi du marché.
Le plus embêtant je pense c'est le RIB!!
Qu'en pensez vous?
Merci.
A+
vous rectifier le tir, y a pas de problème majeur, à part un peu d'égratignure sur l'amour propre de celui qui a fait la boulette, les erreurs sont humaines , içi pas de conséquences sur les procédures et gestion de marché .
+1. Belle erreur matérielle. Vous envoyez un courrier d'excuses et vous remettez tout en ordre en envoyant les bons AE aux bons titulaires.
Idem c'est pas grave grave en soit. l'erreur est humaine !
Citation de: zoran le Avril 06, 2018, 07:09:17 AM
Bonjour à tous,
J'ai fais une boulette!!
J'ai notifié un marché et j'ai inversé les actes d'engagement de deux lots.
Du coup le titulaire d'un lot se retrouve avec l'acte d'engagement de son collègue et inversement.
Bref, je me pose la question des conséquences. On est sur un AC à bons de commande donc comme montant dans l'acte d'engagement je n'ai que le montant maxi du marché.
Le plus embêtant je pense c'est le RIB!!
Qu'en pensez vous?
Merci.
A+
Bah que des boulettes on en fait tous ! Ma dernière : j'ai pas indiqué dans l'ae ni le ccap la durée du marché ????... heureusement le rc et l'aapc le mentionnent.... donc je vais faire une mise au point...
Vous pouvez tout aussi bien faire un courrier de rétractation d'attribution du lot, et lui préciser l'attribution du bon lot, j'ai lu un article d'avocat le permettant justement, et trouvant la solution juridiquement la plus saine.
Je ne sais pas si c'est plus juridiquement sain qu'un courrier rectificatif.
Le principal est d'écrire quelque part quel AE va avec quelle attribution.
ca nous été arrivé!!l'oubli de la durée du marché dans le ccap!! nous avons fait une mise aupoint ;-)
Citation de: anneclaudie le Avril 06, 2018, 06:42:44 PM
Bah que des boulettes on en fait tous ! Ma dernière : j'ai pas indiqué dans l'ae ni le ccap la durée du marché ????... heureusement le rc et l'aapc le mentionnent.... donc je vais faire une mise au point...