Question relative à la mise en oeuvre des petits lots : concrètement, ça se passe comment ? On fait un pub au JOUE pour un AOO et il faut indiquer dans le RC que certains lots seront attribués en MAPA ? Peut-on traiter les "petits lots" à part après la remise des offres, même s'il n'est pas indiqué dans le RC qu'on considère certains lots comme des "petits lots" qui seront attribués directement ou qui feront l'objet d'un MAPA ?
Bonjour,
Sauf à publier les petits lots indépendamment (en cas de faillite d'entreprise, d'infructueux...), je dirais qu'il faut faire un seul AAPC pour tous les lots et petits lots.
Et comme vous le suggérez, j'indiquerai les détails dans le RC.
À vrai dire, il n'y a pas (plus) vraiment de règles contraignantes en la matière. Plus en ce qui concerne la publicité notamment.
Aussi, si tes différents lots sont imbriqués les uns par rapport aux autres, il n'est pas inutile de mentionner dans ton RC (dans ton marché lui-même d'ailleurs) que les OE auront à se concerter avec d'autres issues d'autres marchés, non nécessairement désignés dans la même temporalité. S'ils sont plus indépendants, rien ne t'y oblige.
Mais d'un point de vue procédural, pas grand chose à faire. Tu peux les passer avant, en même temps ou après, peu importe. Le tout est de garder au clair ta computation.
Pour être claire, j'ai un marché d'entretien des espaces publics sous la forme d'un AOO à bons de commandes, sans mini ni maxi, sur 3 ans, regroupant 4 lots :
- Lot 1 : débroussaillage (avec 7 prestations)
- Lot 2 : tonte (avec 4 prestations)
- Lot 3 : entretien surfaces déminéralisées
- Lot 4 : entretien des golfs
A l'ouverture des plis l'addition des différentes prestations donne :
- lot 1 : 10 000 € HT
- lot 2 : 1 000 € HT
- lot 3 : 5 000 € HT
- lot 4 : 150 000 € HT
Ma question est donc de savoir si je peux traiter les lots 1, 2 et 3 en MAPA en utilisant le principe des "petits lots" sachant que ça n'a pas été annoncé ni dans le RC ni dans la publicité.
sans mini ni maxi ...pour moi pas de petits lots possible !
c'est AO pour tous
et même si cela avait été possible, si pas annoncé dans le RC pas de possibilité de modifier la procédure en cours de passation...
Citation de: Ariko le Avril 05, 2018, 04:18:25 PM
sans mini ni maxi ...pour moi pas de petits lots possible !
c'est AO pour tous
+1
Il faut prendre en compte le montant maxi et non l'estimation.
Citation de: afeco le Avril 05, 2018, 04:02:39 PM
L'addition des différentes prestations donne :
Ca veut dire quoi ?
Je ne comprends pas ...
Et c'est en contradiction avec "sans mini ni maxi", non ?
dans le lot relatif à la tonte, j'ai une ligne pour le parking truc muche, une ligne pour l'école, etc...
au vu des montants j'irai regardé ma nomenclature et je ferais des consultations séparées en MAPA (que l'on qualifie de Services ou Travaux on est largement en dessous des seuils ....)
sinon ce ne srait pas Lot 3 : entretien surfaces déminéralisées ?
Oui oui Speedy, c'est bien minéralisées...Désolée, la semaine a été dure et j'ai la tête à l'envers :-\
Le marché a été lancé donc trop tard pour lancer des consultations séparées...
tu vois ce que ça donne et si rien de bon tu pourras demander des devis directs si ta nomenclature le donne le feu vert
Ben je suis fatigué itou mais on est en pleine procédure de passation. On ne peut plus le ssortir de l'AOO...
C'était une anticipation en amont (lors de l'expression des besoins).
Sans mini/maxi pour moi c'est mort itou.
Enfin le formalisme y en a pas. Simplement tracer la chose dans votre potentiel rapport de présentation pour avoir un historique.
SInon j'informe pas les OE.