Bonjour,
Mis à part l'acte d'engagement, vous faites signer électroniquement les BPU et mémoire technique ?
Non, c'est inutile. Mais tous les candidats signent l'ensemble des pièces du marché électroniquement par sécurité.
Citation de: Sunn0)) le Avril 04, 2018, 11:15:19 AM
Non, c'est inutile. Mais tous les candidats signent l'ensemble des pièces du marché électroniquement par sécurité.
D'accord avec Sunn0))
Citation de: anneclaudie le Avril 04, 2018, 11:00:28 AM
Bonjour,
Mis à part l'acte d'engagement, vous faites signer électroniquement les BPU et mémoire technique ?
Les candidats ?
Ou seulement le titulaire pressenti ?
Citation de: anneclaudie le Avril 04, 2018, 11:00:28 AM
Mis à part l'acte d'engagement, vous faites signer électroniquement les BPU et mémoire technique ?
Citation de: Sunn0)) le Avril 04, 2018, 11:15:19 AM
Non, c'est inutile. Mais tous les candidats signent l'ensemble des pièces du marché électroniquement par sécurité.
Pas sûr de bien comprendre. Sauf à considérer que BPU et MT ne sont pas des pièces du marché, mais je n'imagine pas que ce soit la position de Sunn0.
perso j'aime bien avoir un BPU signé
j'invoque Michel à ce sujet.
Citation de: lepouch le Avril 04, 2018, 11:34:40 AM
Les candidats ?
Ou seulement le titulaire pressenti ?
le titulaire pressenti uniquement ?
L'AE doit être signé par l'attributaire avant notification.
De là découle la non-obligation de signer l'AE pour tout candidat s'il le souhaite. Mais s'il est pressenti comme titulaire, il doit signer son AE si ce n'est pas déjà fait.
Citation de: R.J le Avril 04, 2018, 12:01:50 PM
Pas sûr de bien comprendre. Sauf à considérer que BPU et MT ne sont pas des pièces du marché, mais je n'imagine pas que ce soit la position de Sunn0.
Je voulais dire qu'on ne demande de signer l'AE qu'à l'attributaire bien entendu, mais dans leur dossier de réponse tous les candidats ont tendance à signer toutes les pièces électroniquement (dont BPU, le DC2 etc...).
Citation de: R.J le Avril 04, 2018, 12:01:50 PM
Pas sûr de bien comprendre. Sauf à considérer que BPU et MT ne sont pas des pièces du marché, mais je n'imagine pas que ce soit la position de Sunn0.
Il considère que l'AE est le document faisant foi entre le PA et les candidats (même si ce document n'a plus d'existence depuis la réforme, il reste tout de même dans la pratique le document qui engage les parties). De ce fait, et en règle général, c'est à minima l'AE qu'on demande au candidat retenu de signer, après libre au PA de demander plus au niveau des signatures.
Et comme dit Sunn0)), par mesure de sécurité, les candidats signent toujours tous les documents au moment du dépôt de leur offre, donc le problème se pose assez rarement (du moins chez nous).
Citation de: Sunn0)) le Avril 04, 2018, 01:29:56 PM
Je voulais dire qu'on ne demande de signer l'AE qu'à l'attributaire bien entendu, mais dans leur dossier de réponse tous les candidats ont tendance à signer toutes les pièces électroniquement (dont BPU, le DC2 etc...).
Jusqu'aux pages de garde.
Si de nombreux candidats signent tout à tort et à travers, c'est à cause des acheteurs qui exigent que tout soit signé et rejettent des offres si on ne satisfait pas ce genre d'exigences. A nous de prendre nos responsabilités en exigeant le minimum et en ne rejetant jamais une offre pour ce type de motif. Je pense qu'on doit faire la chasse à ces pratiques, que l'on voit comme sécurisantes et vertueuses alors qu'elles tuent l'efficacité de l'achat public, la transparence et vérouillent l'accès à la commande publique.
On a chacun notre petite cuisine interne et nos petites exigences parce que "chez nous on fait comme ça", dès lors on ne peut pas reprocher aux candidats d'établir un dossier administratif tout terrain qu'ils envoient pour toutes consultations en se disant qu'au moins, en blindant tout, l'acheteur trouvera bien ce qu'il cherche...
moi tant qu'il signe la note du bon restaurant ! ;D
Citation de: Michel le Avril 04, 2018, 02:50:20 PM
moi tant qu'il signe la note du bon restaurant ! ;D
Sinon je rejette ;D ;D
Citation de: Ponta le Avril 04, 2018, 02:57:30 PM
Sinon je rejette ;D ;D
Sans oublier euh les cadeaux de leur propre fait pour nous remercier de les avoir choisi ^^
c'est comme ça que je fûs invité avec mes deux responsable à manger dans un superbe restaurant de Disney avec en prime la visite des dessous du parc, j'ai pour ainsi dire le choix que nous avions fait lol (ça date^^).
Citation de: Vivaelparaguay le Avril 04, 2018, 02:47:59 PM
A nous de prendre nos responsabilités en exigeant le minimum ...
Tout à fait d'accord !
D'ailleurs, la première précaution est de ne pas exiger la signature électronique lors du dépôt ...