SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Jmaya le Mars 28, 2018, 10:54:27 AM
Titre: CAO Demission d'un membre suppléant
Posté par: Jmaya le Mars 28, 2018, 10:54:27 AM
Bonjour,
Un membre suppléant de notre CAO démissionne.
Nous n'avons pas de règlement intérieur.
Doit-on le remplacer ?
Merci
Titre: Re : CAO Demission d'un membre suppléant
Posté par: R.J le Mars 28, 2018, 11:06:08 AM
Uniquement si la démission conduit à l'impossibilité de réunir le quorum.