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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: romuche1201 le Mars 25, 2018, 05:06:30 PM

Titre: analyse des offres en Travaux
Posté par: romuche1201 le Mars 25, 2018, 05:06:30 PM
Bonjour,

Une offre en marché de travaux nous pose question. Un candidat termine première du classement après analyse, le souci c'est que nous avons appelé les organismes pour lesquelles ce candidat a travaillé, et les retours ne sont pas très bons.. Apparemment, ce candidat fait appel à de la sous-traitance de qualité médiocre (retard, reprises de travaux...), mais à ce jour nous n'avons aucune information de sa part sur le fait qu'elle va sous-traiter ou pas.
J'envisage de lui faire une demande de complément sur offre, afin de savoir s'il va sous-traiter dans le but d'informer la Commission de choix. Ai-je droit de lui demander ses sous-traitants, sachant que le décret autorise le candidat à faire DC4 après notif?
Le responsable de la commission peut il décider de prendre le 2ème? et quel motif apporter au 1er? existe t'il un cadre juridique sur ce sujet?

Merci pour vos retours..
Titre: Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: speedy le Mars 25, 2018, 06:44:49 PM
vous n'avez aucun élément sérieux pour remettre en cause l'analyse donc coincé ....
Titre: Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: romuche1201 le Mars 25, 2018, 07:22:53 PM
ok, donc le président de la commission de choix n'a pas d'autre choix que de valider!!

Une question persiste, dans le cas où il déciderai de prendre le 2eme? ça vous es déjà arrivée?
Titre: Re : Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: Michel le Mars 25, 2018, 10:36:07 PM
Citation de: speedy le Mars 25, 2018, 06:44:49 PM
vous n'avez aucun élément sérieux pour remettre en cause l'analyse donc coincé ....
+1

c'est pour ce genre de situation qu'il faut avoir une description du besoin précise,
ET un article "pénalités et mesures coercitives" drastique !  ;D
Titre: Re : Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: fanchic le Mars 26, 2018, 06:01:15 AM
Citation de: romuche1201 le Mars 25, 2018, 07:22:53 PM
ok, donc le président de la commission de choix n'a pas d'autre choix que de valider!!

Une question persiste, dans le cas où il déciderai de prendre le 2eme? ça vous es déjà arrivée?

Oui c'est déjà arrivé

Et bien tu refuses de donner suite à l'ordre donné et tu laisses faire ta hiérarchie
Titre: Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: speedy le Mars 26, 2018, 06:33:05 AM
un bémol, le président ne peut pas choisir le second mais la CAO peut ne pas vous suivre dans votre notation , c'est son rôle de faire , de votre coté ce n'est qu'une proposition .....
Titre: Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: mighty le Mars 26, 2018, 09:29:04 AM
Oui mais valider le choix du second sur des on dit que...franchement moyen et je me demande comment la CAO justifiera (même si speedy a dans l'absolu raison bien évidemment dans la théorie).
Pour moi si l'analyse, il sort premier, il est attributaire. Basta. A vos techniciens de suivre contractuellement la chose.
Titre: Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: Mp01 le Mars 26, 2018, 09:31:18 AM
De toute façon, vous devez agréer le sous-traitant avant qu'il ne soit opérationnel, donc il ne faut pas trop s'en faire, et bien être vigilant lorsqu'ils vous proposeront un/des sous-traitants.
Titre: Re : Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: Ponta le Mars 26, 2018, 10:11:41 AM
Citation de: mighty le Mars 26, 2018, 09:29:04 AM
Oui mais valider le choix du second sur des on dit que...franchement moyen et je me demande comment la CAO justifiera (même si speedy a dans l'absolu raison bien évidemment dans la théorie).
Pour moi si l'analyse, il sort premier, il est attributaire. Basta. A vos techniciens de suivre contractuellement la chose.
+1.
Se méfier des "on dit". Il y a des acheteurs qui parfois masquent leurs incompétences en mettant ça sur le dos du titulaire.
Je suis sceptique sur la réputation. Un chantier se fait à deux, la maîtrise d'ouvrage et la société. L'échec d'un chantier n'est pas toujours imputable qu'au seul prestataire.


Citation de: fanchic le Mars 26, 2018, 06:01:15 AM
Oui c'est déjà arrivé

Et bien tu refuses de donner suite à l'ordre donné et tu laisses faire ta hiérarchie
+1. C'est notamment la responsabilité du juriste qui sera mise en cause si suite est donnée.
Surtout si la CAO ne met aucune justification à son choix de retenir le 2nd.
Donc ça veut dire note d'alerte sur la problématique, les risques juridiques encourus (pour qui, pénal...) à transmettre à la hiérarchie.
Titre: Re : Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: romuche1201 le Avril 02, 2018, 07:25:47 PM
La CAO peut ne pas suivre ma notation, et si le président veut prendre le 2eme? Si la CAO refuse de suivre ma notation, il y a forcement une déclaration sans suite!non?

Citation de: speedy le Mars 26, 2018, 06:33:05 AM
un bémol, le président ne peut pas choisir le second mais la CAO peut ne pas vous suivre dans votre notation , c'est son rôle de faire , de votre coté ce n'est qu'une proposition .....
Titre: Re : analyse des offres en Travaux
Posté par: speedy le Avril 02, 2018, 09:07:31 PM
non, le président comme la CAO ne peuvent pas retenir le second,  la CAO peut mettre votre proposition de coté et noter elle même  :  le premier change  mais elle retient le premier  !