Bonjour,
Étant en procédure négociée avec mise en concurrence préalable, un candidat s'est présenté en groupement avec les membres X,Y et Z lors de la phase "candidature". Lors de la phase offre, il se présente en groupement avec les membres W,X et Y. Il y a donc changement d'un des membres du groupement.
Arrivé en phase négo (rencontre), malgré le rappel que le groupement "phase offre" n'est pas conforme au groupement "phase candidature", le candidat se présente tout de même avec les membres W, X et Y.
Ma question est donc : Que faire ?
1) écarter le candidat W et continuer la négo avec les autres membres du groupement
2) écarter le groupement complet
Pour information, dans le RC, il est annoncé "Les candidats dont la candidature est acceptée sont admis à remettre une proposition"
D'avance, merci et bon week-end.
vérifier si oui ou non il est dans le cas qui autorise ce changement .....
A priori, il n'entre pas dans le cas des exceptions de l'article 45 du décret de 2016
donc rejet...
j'ai eu ce cas sur un AOR : groupé en candidature et seul pour l'offre.
j'ai fait demande de précision d'offre sur la justification du changement = pas de réponse satisfaisante
=> rejet de l'offre
=> recours au TA du candidat évincé
>>>>>on a gagné haut la main face un à géant du BT, le juge a même indiqué que pour une telle entreprise qui devait être rompue aux règles des marchés publics, il était étonnât de faire une si grosse erreur ;D ;D ;D ;D ;D