Bonjour,
Je suis sur la rédaction d'un AOO de produits pétroliers, décomposé en 4 lots, et j'ai besoin de vos lumières.
Mon lot n°4 concerne la fourniture de fuel domestique pour les bâtiments communaux. Dans mon AE, concernant les prix, voici ce qui est indiqué (ou ce qui était indiqué dans le dernier DCE plutôt) :
"Les ouvrages ou prestations faisant l'objet du marché seront réglés suivant la nature du marché :
Lot n°4 > par application des prix unitaires dont les modalités de calcul sont détaillées au BPU.
Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivants :
P = TDR x Q
Où :
P = Prix à payer par la Ville
TDR = Tarif DIREM du fuel domestique en vigueur au jour du retrait diminué du montant du rabais contractuel indiqué au BPU pour le fuel domestique
TDR : Tarif public du fournisseur en vigueur au jour de la livraison diminué du montant du rabais contractuel indiqué au BPU, pour le fuel domestique Grand froid
Q : Quantité de carburant effectivement livrée
Je suis déjà bien plus à l'aise avec les mots qu'avec les chiffres, mais pour le coup, je ne comprends pas pourquoi il y a des tarifs DIREM et d'autres non. Et Google ne m'a pas beaucoup aidée !
Merci, par avance, aux experts ! :)
La DIREM Direction des ressources énergétiques et minérales du ministère de l'Industrie établit des moyennes de prix pratiqués par les fournisseurs
je suppose que ces moyennes sont faites sur des produits normalisés
le produit "Grand froid" ne doit pas être normalisé .... laissé libre aux fournisseurs d'ajouté des additifs ....
Merci pour ta réponse, Speedy...
J'ai fini par trouver un article dans le CCP qui en parlait, et j'ai compris ce qu'étaient ces tarifs (à force d'avoir le nez dedans, parfois...).
Ceci dit, je ne savais pas lequel de ces produits n'était pas concerné par ces tarifs. Ce doit être ça, vu que le gasoil "grand froid" était demandé en + dans l'ancien marché.