Bonjour, Est-il possible de se passer de procédure MP pour un feu d'artifice au motif que celui-ci est une prestation culturelle ?
Je reste sceptique... ??? ::) :-\
Cela ne rentre pas dans l'article 14 de l'ordonnance, pas de motif pour y déroger à ma connaissance.
Citation de: MAITE le Mars 19, 2018, 10:02:53 AM
Je reste sceptique... ??? ::) :-\
Vous avez de quoi ! :D
ca depend aussi du montant
Avec une certaine dimension artistique et un opérateur un peu côté (type groupe F), ça pourrait se plaider (en art. 30) ... Si on parle juste de lancer des pétards, c'est plus discutable.
Citation de: R.J le Mars 19, 2018, 10:34:47 AM
Avec une certaine dimension artistique et un opérateur un peu côté (type groupe F), ça pourrait se plaider (en art. 30) ... Si on parle juste de lancer des pétards, c'est plus discutable.
On est d'accord...
;)
Si Feu d'Artifice récurrent (genre 14 juillet), une consultation pour un marché sur 4 ans génère beaucoup d'économies ....