Bonsoir,
Je recherche un modèle de CCAP et de RC dans le cadre d'une PCN en phase offres pour un AC d'études urbaines avec marchés subséquents.
Par ailleurs, vous paraît-il possible d'envoyer le 1er marché subséquent aux candidats retenus avec le projet d'accord-cadre ?
Merci de vos réponses.
Bonjour,
Je n'ai pas votre modèle hélas.
Il est tout-à-fait possible d'envoyer le marché sub en même temps que l'accord-cadre (si la consultation a été lancée ainsi).