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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ccva le Mars 13, 2018, 04:32:42 PM

Titre: Groupement de commande
Posté par: ccva le Mars 13, 2018, 04:32:42 PM
Bonjour,

Nous sommes une communauté de communes de 20 000 habitants.
Peut-on constituer un groupement de commande, et en être le coordonnateur, avec d'autres EPCI proches ou d'autres communes qui ne sont pas membres de notre territoire?

Bien cordialement.
Titre: Re : Groupement de commande
Posté par: shorty le Mars 13, 2018, 05:06:05 PM
Pourquoi vous ne pourriez pas ?
Titre: Re : Groupement de commande
Posté par: calisa le Mars 14, 2018, 09:32:47 AM
Bien évidemment.

La convention de groupement en sera le fil conducteur.
Titre: Re : Groupement de commande
Posté par: Ponta le Mars 14, 2018, 10:09:08 AM
+1.
La convention vous donne le cadre juridique pour massifier vos achats. De plus, peuvent être membres du groupement, toute structure publique ou semi-publique. Vous pouvez mélanger de la commune, du CCAS, CIAS, de l'EPCI, OPH, hôpital...

Prenez l'exemple du SIPPEREC (qui est un syndicat francilien qui groupe des commandes notamment d'électricité, de téléphonie/data...), les membres de chaque groupement de commandes sont très diversifiés.