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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: daniel-jakson le Mars 09, 2018, 02:46:30 PM

Titre: Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: daniel-jakson le Mars 09, 2018, 02:46:30 PM
Bonjour à tous,

Considérant un MAPA de services à prix mixtes portant sur la livraison d'un logiciel. Dans notre CCTP, on demande X licences chiffrées dans la DPGF + le prix de licences à l'unité dans le BPU.
Hors, à la réception des offres, et durant l'analyse, les services prescripteurs m'indiquent qu'il y aura probablement besoin de moins de licences au départ. Néanmoins, les X licences demandées ont bien été chiffrées par les candidats. On est en phase de négo actuellement avec 3 sur les X candidats ayant répondu à la consultation.

Est-ce que la réduction du nombre de licences peut être viable alors même qu'elles étaient indiquées dans le CCTP ? Je m'interroge sur la modification des caractéristiques principales d'autant plus que les autres candidats non invités à la table des négo n'auront pas été avertis qu'on aura finalement besoin de moins de licences...

Merci par avance pour vos éclaircissements !

Bonne journée  :)
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: lepouch le Mars 09, 2018, 02:53:36 PM
Vous parlez de X licences ...
Pour passer à Y licences ...
Mais X-Y est égal à combien ?
Si on ne connaît pas la proportion de la baisse, on est incapable de juger le caractère substantiel ...
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: daniel-jakson le Mars 09, 2018, 03:14:36 PM
On voudrait passer de 10 licences actuellement indiquées dans le CCTP à 5/6 licences maximum.
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: Ponta le Mars 09, 2018, 04:37:49 PM
Oui, c'est très substantiel. Ca revient grosso modo à une baisse de 40 à 50 %.
Quand un avenant ne doit pas dépasser les 10 % pour ne pas être suspecté d'être substantiel, vos 40 à 50 % semblent plus que substantiels.
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: R.J le Mars 09, 2018, 05:11:43 PM
Il est particulièrement spécifique ce logiciel ? Les licences sont compliquées à obtenir, rares ?

Ou c'est accessible à n'importe quel distributeur.

Bref, impact sur les candidats potentiels ou non ?
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: daniel-jakson le Mars 12, 2018, 10:19:15 AM
Bonjour,

Ce sont des licences utilisateurs pour un logiciel de gestion. Il y a d'autres postes de dépense comme la maintenance du logiciel, du matériel, etc. L'erreur, a mon sens, a été de prévoir au CCTP un nombre prédéfini de licences trop élevé alors qu'on avait aussi demandé le prix unitaire de la licence et qu'on aurait pu en ajouter ultérieurement. Désormais, mon PA qui veut réduire les coûts au delà des prix que les candidats ont accepté de baisser, veut réduire les licences dans la mesure où il considère qu'il n'y aura pas autant d'utilisateurs au début.

Pour moi, dans la mesure où on a demandé le chiffrage pour 10 licences dans le CCTP on ne peut valablement réduire de moitié sans risquer de tomber dans la modification substantielle. D'autant que peut être que pour moins de licences, moins de candidats auraient répondu...

Mon idée est de s'en tenir à ce qu'on a pu négocier. Qu'en dites vous ?

Merci à tous et bonne journée :)
Titre: Re : Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: R.J le Mars 12, 2018, 10:43:32 AM
Citation de: daniel-jakson le Mars 12, 2018, 10:19:15 AM
D'autant que peut être que pour moins de licences, moins de candidats auraient répondu...

Dans ce sens, c'est moins gênant que dans l'autre.

Quelle est la réaction des OE (si le sujet a été abordé) ?
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: daniel-jakson le Mars 12, 2018, 12:03:15 PM
Pour le moment je ne suis pas allé plus loin dans les échanges avec les OE (tant par téléphone que par courriel).
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: Michel le Mars 12, 2018, 01:55:39 PM
Globalement en espèces sonnantes et trébuchantes !  cela représente combien (en €uros) ? votre variation et le global total toutes prestations incluses ?
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: daniel-jakson le Mars 12, 2018, 02:52:30 PM
C'est aléatoire, on gagnerai 10K€ sur un montant total toutes prestations de 60K€ pour l'un, 3K€ sur un total de 28K€ pour l'autre etc...
Titre: Re : Négociation MAPA - Modification substantielle ?
Posté par: daniel-jakson le Mars 15, 2018, 11:21:13 AM
A mon sens, mais je suis preneur de vos retour, on pourrait favoriser un candidat par rapport aux autres invités à la négo en procédant ainsi, quand bien même ce n'est pas la volonté du PA...