Bonsoir,
Je travaille sur un accord-cadre mixte. Une partie à bdc et une partie s'exécutant via des MS. Est-il possible de prévoir des montants mini-maxi différents entre la partie à bdc et celle s'exécutant via MS ?
Merci
Pouqoui pas mais quel est l'avantage espéré par rapport à des mini et maxi uniques ?
+1. C'est possible de prévoir des mini-maxi différents.
Merci pour vos réponses. En fait il s'agit pour le service technique d'encadrer les dépenses pour les prestations relevant des MS (peu importantes et récurrentes) et dès bdc (très récurrentes)