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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Happier le Mars 05, 2018, 07:39:30 PM

Titre: Options Variantes PSE
Posté par: Happier le Mars 05, 2018, 07:39:30 PM

Bonjour à tous,

Je sais que ce sujet a maintes fois été traité, mais je suis complètement perdu sur ces notions et je dois mettre en place une "option" obligatoire à savoir une prestation qu'on choisira ou non de retenir au moment de l'analyse des offres.

J''entends tout et son contraire sur les termes (on me dit de ne plus utiliser le terme PSE, de mettre le terme option, mais d'autres m'indiquent que l'option au sens de la réglementation européenne concerne les tranches optionnelles... Argh  :-\)

De ce que j'avais retenu, je distinguais :

- I) Les variantes à l'initiative des soumissionnaires (variantes non exigées par l'acheteur)

   - A) avec les offres alternatives à la solution de base (modifications à l'initiative des candidats, de spécifications prévues dans la solution de base décrite au DCE). Dans ce cas, le marché est attribué à l'offre de base, ou l'offre variante économiquement la plus avantageuse.
   - B) avec prestations supplémentaires facultatives (ex PSE ou option facultative) : on classe les offres sans tenir compte des prestations supplémentaires. Si l'offre n°1 comporte des prestations supplémentaires, l'acheteur choisit de les retenir ou non.

- II) Les variantes à l'initiative de l'acheteur (exigées par l'acheteur)
   - A) avec les offres alternatives à la solution de base (idem que pour le 1-A, sauf que la variante est ici exigée)
   - B) avec les prestations supplémentaires obligatoires (ex PSE obligatoire) : on fait ici un classement des offres de base, un classement des offres avec les prestations supplémentaires (autant de classements que de combinaisons possibles), puis on choisit de retenir les prestations supplémentaires ou non.

Est-ce bien ça ?

Du coup selon ce que j'avais compris je suis dans le cas II-B, en MAPA, et j'ai indiqué pour l'instant "les variantes sont interdites" (je ne veux pas d'offre alternative à la solution de base), et "le marché comporte l'option X".

Vous appelez ça comment dans vos documents de consultation ? Variantes interdites, et options exigées ? ou Variantes interdites et prestations supplémentaires obligatoires ? Ou vous n'indiquez rien pour les variantes (autorisées par défaut en MAPA) et précisez qu'il y a des prestations supplémentaires ?

??? Merci d'avance pour votre éclairage !  ;D
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: speedy le Mars 05, 2018, 09:28:16 PM
prestation supplémentaire éventuelle
mais priser si obligatoire de chiffrer ou non  ;D
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: lepouch le Mars 06, 2018, 07:49:20 AM
J'ai toujours du mal avec ces différents termes ...
J'ai tenté de simplifier en laissant seulement 3 possibilités :
1-Variantes interdites (là, c'est facile...)
2-Variantes autorisées mais en ciblant OBLIGATOIREMENT le domaine où l'on souhaite ces variantes
3-Variantes obligatoires (l'équivalent des options)
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: raffalli2 le Mars 06, 2018, 05:40:23 PM
debat sans  fin mais plus simple que la ponderation lol

moi je pose le probleme de la maniere suivante avec le technicien :

il y a t'il des options (j'emploiie dans mes echanges le terme de maniere generique car il est utilise depuis longtemps et dans le langage courant ex voiture, il parle . par contre je l'emploie dans mes DCE que sur le formalise et pour les tranches et reconductions) ?

SI oui est ce en plus ou en alternative ?

le plus c'est de la PSE

l'alternative c'est la variante


imposez vous la reponse à l'option  ?

imposez vous la reponse a la solution de base quand il y a des variantes ?

du coup on trouve 4 scenarios , qui peuvent se cumuler

par contre je rapelle les regles en matiere d'analyse et du coup j'arrive a integrer dans la solution de base les options parfois
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: Happier le Mars 07, 2018, 06:54:32 AM
Ok, merci pour vos retours et pour la démarche à avoir avec les techniciens :D

Ce qui me pose problème dans mon cas c'est le terme "variantes" qui au sens européen ne distingue pas les variantes et les options; du coup si j'indique au RC "les variantes sont interdites. Le marché comporte une option", ça ne me verrouille pas pour imposer une option ? Au niveau de la publicité non plus ?

  ???::)
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: raffalli2 le Mars 07, 2018, 08:49:08 AM
CA depend dans votre marche en quoi consiste cette "option" ?
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: Michel le Mars 07, 2018, 09:10:54 AM
Peut-être faudrait-il mettre un glossaire et/ou légendes en fin de dossier DCE ! ?   ;D
reste plus qu'à s'en faire un générique et global pour nous tous  8)
Titre: Re : Re : Options Variantes PSE
Posté par: hpchavaz le Mars 07, 2018, 09:30:24 AM
Citation de: Happier le Mars 07, 2018, 06:54:32 AMCe qui me pose problème dans mon cas c'est le terme "variantes" qui au sens européen ne distingue pas les variantes et les options; du coup si j'indique au RC "les variantes sont interdites. Le marché comporte une option", ça ne me verrouille pas pour imposer une option ? Au niveau de la publicité non plus ?

Dans une de ses fiches la DAJ a(avait?) écrit que les options (françaises historiques) étaient une contruction jurisprudentielle (?) non prise en compte par les textes.
Titre: Re : Re : Options Variantes PSE
Posté par: Happier le Mars 07, 2018, 10:58:45 AM
Citation de: raffalli2 le Mars 07, 2018, 08:49:08 AM
CA depend dans votre marche en quoi consiste cette "option" ?
Mon option = prestation supplémentaire obligatoire= ex PSE obligatoire ( ;D) : je ferai un classement des offres de base, un classement des offres avec la prestation supplémentaire puis on choisira de la retenir ou non.

C'est bien la simplification lol ;D
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: mighty le Mars 07, 2018, 05:45:48 PM
Comme je te comprends Happier. A chaque fois je doute et je suis obligé de relire les notes entre option, PSE, PSA, quand j'impose, quand je propose ou on me propose lol. Un vrai sac de nœuds
Titre: Re : Options Variantes PSE
Posté par: Happier le Mars 07, 2018, 09:39:20 PM
Bon bah me voilà rassuré (enfin personnellement, mais pas pour mes marchés lol!)  ::) ;D