Bonjour,
A votre avis les petits lots passés en procédure adaptée(article 22) peuvent ils être décalés dans le temps avec les lot principaux en procédure formalisée ?
Soit un marché pour un salon: lot 1 est un petit lot : il est inférieur à 80k et ne fait pas plus de 20 % de la totalité des lots.
Je peux donc le passer en procédure adaptée : mais puis je passer cette procédure adaptée avant les lots de procédure formalisée ? Effectivement le prestataire du lot 1, de par ses attributions, pourrait nous être utile pour rédiger le cahier des charges des autres lots, c'est un coordonnateur/régisseur du salon.
Merci de votre avis
no comprendo :
la coordination est un marché de services, les autres des travaux ....
Bonjour,
Je ne sais pas ce qu'en dit la jurisprudence mais aussi original que cela puisse paraître, cela me semble possible. Je ne vois rien qui l'interdit. Rien ne semble interdire de faire plusieurs annonces ou modes de publicité adaptées et raisonnables pour sectoriser une opération.
Ca m'est arrivé de lancer des lots en premier puis certains lots plus tard (parce que les ST et moi étions en retard). Donc pourquoi pas.
Cependant, vous est-il possible avec votre planning de vous permettre de lancer le lot 1 seul, de le notifier puis d'intégrer les résultats et enfin de lancer les autres lots ?
oui, mais on ne mélange pas services et travaux !
Mais il n'y a pas de travaux!
Il y a traiteur, communication, hotesses, location et installation des stands
dans ce cas :D