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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Février 28, 2018, 07:07:00 PM

Titre: Computation des seuils..
Posté par: anneclaudie le Février 28, 2018, 07:07:00 PM
Bonsoir.
Je vais lancer un ao pour de la denrée alimentaire.
Une 10zaine de lots : viande de porc, viande de boeuf, viande de veau, volaille etc etc...
Chaque lot a sa propre nomenclature.
Pour moi on cumule l'ensemble et lot 1 + lot 2 + lot 3... on dépasse les seuils et paf ao.
Mais si je choisis de lancer lot par lot : là je peux lancer en mapa.
C'est bien ainsi qu'il faut le calculer ?
Titre: Re : Computation des seuils..
Posté par: fanchic le Mars 01, 2018, 06:38:47 AM
"Ne jamais adapter son besoin à la procédure mais sa procédure au besoin!" Atori HANZO ou peut-être Nicolas BOULOUIS

çà me parait extrêmement tiré par les cheveux de ne pas computer ensemble toutes les viandes.

Quand j'opère sur de la denrée, je compute ensemble la viande, le poisson, les fruits et légumes, les conserves, les condiments...
Titre: Re : Computation des seuils..
Posté par: raffalli2 le Mars 01, 2018, 07:44:06 AM
+ 1 vous etes responsable de votre nomenclature

pour une autorite de contrôle type pref ou crc ca va etre pas simple de comprendre pourquoi les viandes ne sont pas dans une meme famille d'achats

et en general quand ils comprennent pas ( ce qui est impossible car ce sont des categorie A et en plus de l'etat, l'equivalent des chevaliers d'or pour les connaisseurs ;-) , ils aiment pas et quand ils aiments, ils discutent pas, ils flinguent  ;D

faites un AO par contre voyez votre allotissement pour faire du 20 % en MAPA 
Titre: Re : Computation des seuils..
Posté par: Ponta le Mars 01, 2018, 09:04:23 AM
Citation de: raffalli2 le Mars 01, 2018, 07:44:06 AM
faites un AO par contre voyez votre allotissement pour faire du 20 % en MAPA 
Tout est dit.

Citation de: fanchic le Mars 01, 2018, 06:38:47 AM
"Ne jamais adapter son besoin à la procédure mais sa procédure au besoin!" Atori HANZO ou peut-être Nicolas BOULOUIS
J'adore cette référence.
Titre: Re : Computation des seuils..
Posté par: juriste juniore! le Mars 01, 2018, 10:05:13 AM
Pareil que mes collègues à mon avis ça ne tient pas une seconde devant un juge ou la CRC! Et puis en terme pratique c'est plus facile pour vous de gérer une seule procédure!