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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: shina le Février 28, 2018, 10:39:26 AM

Titre: Assurance Drône
Posté par: shina le Février 28, 2018, 10:39:26 AM
Bonjour,

Nous devons lancer un marché pour l'assurance d'un drône et je suis à la recherche d'un cahier des charges.

Y aurait-il quelqu'un qui pourrait me donner cela ?  ??? ::)

Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: Ponta le Février 28, 2018, 10:53:04 AM
Bonjour,

Quand j'ai un matériel un peu particulier (talkie-walkies, matériel de scène pour les voeux...), je demande directement à mon assureur qui a le lot tous risques exposition/objets ou dommages aux biens, une proposition. Je fais signer mon exécutif et je suis facturé en conséquence en fin d'année.
Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: Saga le Février 28, 2018, 11:00:21 AM
Un cahier des charge pour juste un drone?

Il me semble que vous êtes en dessous de 25 000 €HT.

Les conditions générales du prestataire et le CCAG FCS ne vous suffisent pas ?
Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: shina le Février 28, 2018, 11:31:01 AM
L'assureur nous dit qu'il ne peut pas ajouter le drône dans l'assurance RC car c'est spécifique, ça rentre dans le cadre de l'aviation.

On a un marché formalisé pour tous nos marchés d'assurance. Je vais voir avec ma responsable pour faire une procédure en dessous de 25 000 euros HT dans le cadre des "petits lots" prévus à l'article 22 du décret.

C'est un peu lourd de refaire une procédure juste pour un drône.  :o
Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: R.J le Février 28, 2018, 11:44:13 AM
Un petit lot art. 22 permet de passer par un MAPA, pas par un art. 30, I, 8°.
Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: shina le Février 28, 2018, 11:46:35 AM
Ah oui c'est pas faux !

Merci  ;)
Titre: Re : Re : Assurance Drône
Posté par: Ponta le Février 28, 2018, 11:54:34 AM
Citation de: shina le Février 28, 2018, 11:31:01 AM
L'assureur nous dit qu'il ne peut pas ajouter le drône dans l'assurance RC car c'est spécifique, ça rentre dans le cadre de l'aviation.

On a un marché formalisé pour tous nos marchés d'assurance. Je vais voir avec ma responsable pour faire une procédure en dessous de 25 000 euros HT dans le cadre des "petits lots" prévus à l'article 22 du décret.

C'est un peu lourd de refaire une procédure juste pour un drône.  :o
Votre assureur ne veut vraiment pas faire d'avenant au marché de RC ?
Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: shina le Février 28, 2018, 11:56:37 AM
Non il ne veut pas du tout.

On doit refaire une procédure, c'est dommage .
Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: Michel le Février 28, 2018, 03:19:00 PM
b'en oui,       c'est une drone de procédure  :D

un vieux truc :
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/publications/autres_documents/guide_passation_marches_publics_assurances_collectivites_locales/guide_passation_mp.pdf
faudrait les solliciter pour qu'il ajoute ce drone de cas nouveau.
Titre: Re : Assurance Drône
Posté par: shina le Février 28, 2018, 03:21:56 PM
Mdr !!! J'aime beaucoup le jeu de mots  :P