Salut les amis, utilisez vous cette clause à l'heure actuelle ? Comment la rédigez vous ? Comment l'utilisez vous et pourquoi ?
Merci de votre expression libre sur le sujet qui fera avancer ma réflexion qui est au degré zéro (qui a dit comme d'habitude ? ;D)
Coucou Mighty,
il y a pas mal de discussions et d'interprétations quand à son utilisation, pour ma part (et cela n'est que mon avis), la clause de réexamen est la clause que tu introduits dans ton contrat initial et qui aura pour effet de modifier naturellement ton contrat au fil du temps.
Sont des clauses de réexamen : la reconduction, le marché similaire, la révision de prix, les offres promotionnelles et j'en passe.
Elle modifie naturellement ton marché sans qu'il soit besoin de passer un avenant (sauf si tu détermines son utilisation dans une clause de réexamen, ce qui est tout à fait possible) par ex ou un marché complémentaire, qui eux relèvent des articles 139 2 et suivants.
Mais cela me semble la vision puriste et limitative. (que je ne critique pas).
Vous n'avez pas d'autres utilisations ?
Par exemple : sur les marchés à bons de commande avec catalogue, vous n'utilisez pas cette clause pour actualiser votre BPU en fin d'année pour intégrer les commandes catalogues spécifiques ? Lorsqu'il y a une évolution du cout des matières premières, technologiques ? Déménagement d'un site à l'autre ?
Pêle Mêle c'est ce que je vois sur les DCE à droite à gauche
Citation de: mighty le Février 26, 2018, 04:27:06 PM
Mais cela me semble la vision puriste et limitative. (que je ne critique pas).
Vous n'avez pas d'autres utilisations ?
Par exemple : sur les marchés à bons de commande avec catalogue, vous n'utilisez pas cette clause pour actualiser votre BPU en fin d'année pour intégrer les commandes catalogues spécifiques ? Lorsqu'il y a une évolution du cout des matières premières, technologiques ? Déménagement d'un site à l'autre ?
Pêle Mêle c'est ce que je vois sur les DCE à droite à gauche
*s'évanouit*
Si tu encadres ta clause de réexamen, et que tu précises bien son exécution de façon claire, précise et sans équivoque, et surtout que cela soit bien compris dans ton montant initial du marché, cela ne me poserait aucun souci (surtout si tu pars sur du sans mini ni maxi).
Car j'ai lu mais après, je reste un peu sur la réserve sur ce point, les montants de la modification de clause de réexamen sont en règle générale intégrée dans le montant de ton marché initial comme la clause de révision de prix, la clause de reconduction, la clause de prestations similaires et même la clause de l'offre promotionnelle (en général elle réduit même le montant du marché).
Donc comme je te l'ai dit, si cela ne gonfle pas le montant de ton marché et qu'elle est suffisamment claire, précise et sans équivoque, je ne pense pas que ce serait interdit.
Mais mighty, tu ne peux pas faire ce que tu veux avec une clause de réexamen, va voir l'autre sujet de discussion.
quel sujet ?
Quid des autres les amis ? Que ça foisonne d'idées quand même !! ;D Sinon Virkiel ne s'en remettra pas :P
Citation de: mighty le Février 26, 2018, 05:55:15 PM
quel sujet ?
Quid des autres les amis ? Que ça foisonne d'idées quand même !! ;D Sinon Virkiel ne s'en remettra pas :P
on a un autre sujet de discussion sur la clause de réexamen ^^
va voir ^^