J'ai un trou pour le recensement des marchés au titre de l'année 2008 en vertu de l'article 133, comment considère t-on une opération de travaux de 150 000 ¤ HT dont 2 marchés sont entre 20 000 et 50 000 ¤ HT et tous les autres lots en-dessous de 20 000 ¤ HT ? Tous dans la tranche ou se situe 150 000 ¤ ou 2 dans la tranche 20 000 à 50 000 et les autres dans 4 000 à 20 000 ¤ HT ?
perso je fais marché par marché ...
Donc tu considère le montant du marché au sens lot uniquement pour ton recensement. Comment fais-tu pour le marchés à reconduction : Montant total reconductions comprises recensé sur l'année de notification ou recensement chaque année d'exécution ? Je préfère la première en considérant qu'on nous demande les marchés notifiés durant une année. Or même si le marché est ensuite reconduit par la suite, il est quand même notifié l'année T.
Tout comme speedy, je fais marché par marché et montant du marché sans reconduction.
Selon le guide du recensement des achat publics de 2006 pour les marchés notifiés apres le 1 janvier 2007 que l'on trouve sur le site du BERCY COLLOC "Le montant du contrat doit correspondre au montant maximal hors taxes sur toute la durée du contrat, toutes phases et toutes tranches cumulées, toutes reconductions possibles incluses."
Citation de: marjorybv le Mars 04, 2009, 12:02:34 PM
Selon le guide du recensement des achat publics de 2006 pour les marchés notifiés apres le 1 janvier 2007 que l'on trouve sur le site du BERCY COLLOC "Le montant du contrat doit correspondre au montant maximal hors taxes sur toute la durée du contrat, toutes phases et toutes tranches cumulées, toutes reconductions possibles incluses."
pour moi vous faites un hors sujet ...
Article 133 CMP: Liste annuelle des marchés conclus
Un marché = un contrat
Conclus = signé dans l'année
Contrat pluriannuel 2008 - 2011: signature en 2008 donc a mettre dans la liste 2008, pas de signature en 2009 , donc pas dans la liste 2009
Opération de plusieurs allotie: un lot = un marché donc chaque lot est répartis selon la tranche qui lui correspond
En cas de reconduction : elles sont TOUTES expresses, donc nouveau contrat, nouvel engagement, nouveau marché a chaque fois
Petit problème de vocabulaire ?
On considère un marché et non une opération.
Si 1 marché = 1 titulaire (+ sous-traitants s'il y a lieu), on inscrira donc le marché à 50 000 et le marché à 20 000 dans la tranche considérée.
J'aurais dû m'abstenir d'écrire peut-être. Oups.
oui c est ca chaque marché dans sa tranche considéré
Attention laprestation effectué par un sous traitant engendre une relation contractuelle entre entreprise privée , donc on n'en tient pas compte