Bonjour à tous,
J'ai besoin d'aide s'il vous plait.
Nous en sommes en pleine analyse des offres pour un appel d'offres ouvert avec un maitre d'œuvre externe. Celui-ci me transmets des questions à poser aux entreprises du type "Pouvez-vous confirmer la conformité de votre offre par rapport à l'article tant du CCTP". Ou encore "Pouvez-vous nous confirmer que le planning est bien conforme aux prescriptions du dossier de consultation"
Je lui ai demandé de m'expliquer pourquoi il posait ce genre de questions.
Il me répond que c'est pour "piéger l'entreprise" tout en lui laissant la possibilité de corriger le tir pour la première et il semblerait que le planning soit plus long que ce qui est demandé.
Et c'est là ou j'ai besoin de vos connaissances. Pour moi, c'est au maître d'œuvre de nous dire si oui ou non l'offre est conforme au CCTP tant techniquement que sur le planning. S'il a des doutes, il pose des questions plus précises que cela afin que l'entreprise se justifie dans le cadre d'une demande de précisions. Mais pas de cette façon là.
C'est trop facile de laisser l'entreprise régulariser son offre si elle n'est pas conforme au CCTP.
D'ailleurs, on peut régulariser une offre non conforme au CCTP sur un point?
Qu'en pensez-vous?
D'avance merci.
c'est l'expérience qui vous fera changer d'avis , si 'est OK l'entreprise le dira, si c'est mineur également
si c'est gros elle retirera son offre elle même en constatant sa non-conformité
ou est le problème ?
Bonjour,
Merci speedy pour votre réponse. Je sais que vous avez de l'expérience dans le domaine, ça me rassure.
Ce qui me pose problèmes :
1) Envoyer plus d'une centaines de messages aux entreprises pour leur demander si leur offre est conforme à tel point du CCTP pour qu'elles nous répondent "oui" car elles voudront être analysées, ça me prends un temps fou.
2) Je ne vois pas l'intérêt de poser une telle question...
3) C'est au maître d'œuvre de dire si oui ou non l'offre est conforme. Si il a des doutes, il peut demander des précisions aux entreprises mais pas avec la formulation "veuillez confirmer que votre offre est conforme au CCTP". Car cela n'apporte pas d'informations aux entreprises.
Peut-être que je me trompe, mais j'ai du mal à saisir l'intérêt de poser de telles questions.
Vous n'avez pas de plateforme vous permettant de réaliser plus facilement ces échanges avec les entreprises ?
Citation de: Mp01 le Février 22, 2018, 10:32:12 AM
1) Envoyer plus d'une centaines de messages aux entreprises pour leur demander si leur offre est conforme à tel point du CCTP pour qu'elles nous répondent "oui" car elles voudront être analysées, ça me prends un temps fou.
Ca fait partie du job même si ce n'est pas une des facettes les plus palpitantes de notre métier.
Citation de: Mp01 le Février 22, 2018, 10:32:12 AM
2) Je ne vois pas l'intérêt de poser une telle question...
C'est pour se blinder et pour attirer l'attention de l'entreprise sur un point bien précis. Sa question ne me choque pas. Si l'entreprise est attributaire, elle ne pourra plus arguer qu'elle n'avait pas vu l'article en question. C'est l'expérience qui parle. Cela arrive qu'une société de travaux demande une rallonge et ne fasse pas (ou mal) une prestation sous prétexte qu'elle n'avait pas vu ou compris les choses différemment de la vision de l'archi.
Citation de: Mp01 le Février 22, 2018, 10:32:12 AM
3) C'est au maître d'œuvre de dire si oui ou non l'offre est conforme. Si il a des doutes, il peut demander des précisions aux entreprises mais pas avec la formulation "veuillez confirmer que votre offre est conforme au CCTP". Car cela n'apporte pas d'informations aux entreprises.
C'est une vérification de cohérence de l'offre au CCTP. Quand un doute subsiste, c'est mieux de le lever que de gérer les pots cassés derrière.
Citation de: lepouch le Février 22, 2018, 10:36:30 AM
Vous n'avez pas de plateforme vous permettant de réaliser plus facilement ces échanges avec les entreprises ?
Nous avons une plateforme, mais elle n'est absolument pas adapté pour autant de questions.
Bonjour,
Pour moi, quand une demande de précision est faite, l'entreprise doit pouvoir répondre uniquement par oui, ou par non. La question doit être précise et ne doit pas laisser au candidat concerné la possibilité de développer sa réponse, ce qui pourrait s'apparenter à de la négociation. Surtout que les candidats ne font pas de différences entre un MAPA et une procédure formalisée. Et je ne vois pas non plus l'intérêt de piéger l'entreprise. Les marchés ne sont pas faits pour ça...
art 59 II. - Dans les procédures d'appel d'offres et les procédures adaptées sans négociation, les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables sont éliminées. Toutefois, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
si vous n'utilisez pas cette possibilité vous risquez des soucis :
- déclarer une offre irrégulière sur un léger souci ou un malentendu : l'entreprise le vivra mal et pourrait avoir envie de faire un recours
- en cherchant bien de nombreuses entreprises pourraient avoir de petites irrégularités, vous risquez de devoir éjecter un paquet de monde
- déclarer irrégulières des offres par ailleurs économiquement avantageuses
personnellement je préfère orienter les réponses et être "sympa", ça évite les soucis
à condition évidement de traiter tous les candidats de la même manière
En fait, que l'on ait un doute sur la conformité totale d'une offre ne me dérange pas.
Ce qui me dérangeait davantage, c'était la formulation de la question "Veuillez confirmer que votre offre est conforme bla bla bla".
Je pense que le maitre d'œuvre peut aller dans le détail. Du type "Pouvez-vous nous confirmer que vous utilisez une dalle de 12 centimètres comme précisé dans offre".
Citation de: Mp01 le Février 22, 2018, 06:24:55 PM
En fait, que l'on ait un doute sur la conformité totale d'une offre ne me dérange pas.
Ce qui me dérangeait davantage, c'était la formulation de la question "Veuillez confirmer que votre offre est conforme bla bla bla".
Je pense que le maitre d'œuvre peut aller dans le détail. Du type "Pouvez-vous nous confirmer que vous utilisez une dalle de 12 centimètres comme précisé dans offre".
Complètement d'accord !!! + 10 000 Et il peut donc répondre, par oui ou non, sans lui laisser de marge de manœuvre à sa réponse, dans le sens : oui mais en fait, c'est de telle façon qu'il faut le comprendre, ou alors : effectivement, on s'est trompé, on voulait dire (ou faire) ceci (ou cela), ce qui s'apparenterait à une modification de son offre, ce qui est interdit en AO. Sauf au cas par cas, pour erreur matérielle évidente, par exemple.
Citation de: Papillon le Février 22, 2018, 06:30:46 PM
Complètement d'accord !!! + 10 000 Et il peut donc répondre, par oui ou non, sans lui laisser de marge de manœuvre à sa réponse, dans le sens : oui mais en fait, c'est de telle façon qu'il faut le comprendre, ou alors : effectivement, on s'est trompé, on voulait dire (ou faire) ceci (ou cela), ce qui s'apparenterait à une modification de son offre, ce qui est interdit en AO. Sauf au cas par cas, pour erreur matérielle évidente, par exemple.
Exactement. C'est la raison pour laquelle je suis aussi tatillon. Et vu que la pref fait que de venir nous chercher des poux, je voulais éviter leur remarques.
Merci à tous en tout cas de m'avoir répondu.
Cordialement,
Bonjour à toutes et tous,
Je relance ce post, maintenant le marché en cours d'exécution. Vu que je suis pas un expert, le conducteur d'opération vient me voir et me dis que les premiers lots vont avoir terminé, et qu'ils n'aimeraient pas attendre 18 mois pour les 5% pour les retenues de garanties. Et il me demande si c'est possible de faire une réception afin de levée les garanties.
Je lui réponds que :
1) On a pas envisager de réception partielle dans le CCAP et il n'en veut pas car trop galère.
2) Après réflexion, je lui dis de préciser aux entreprises qu'ils remplacent leur retenue de garantie par une garantie à première demande.
On est bien d'accord qu'il n'y a pas d'autres solutions?
D'avance merci.
Cordialement,
Citation de: Mp01 le Juillet 05, 2018, 03:53:00 PM
Bonjour à toutes et tous,
Je relance ce post, maintenant le marché en cours d'exécution. Vu que je suis pas un expert, le conducteur d'opération vient me voir et me dis que les premiers lots vont avoir terminé, et qu'ils n'aimeraient pas attendre 18 mois pour les 5% pour les retenues de garanties. Et il me demande si c'est possible de faire une réception afin de levée les garanties.
Je lui réponds que :
1) On a pas envisager de réception partielle dans le CCAP et il n'en veut pas car trop galère.
2) Après réflexion, je lui dis de préciser aux entreprises qu'ils remplacent leur retenue de garantie par une garantie à première demande.
On est bien d'accord qu'il n'y a pas d'autres solutions?
D'avance merci.
Cordialement,
Bonjour, une réception ne lèvera pas la retenue de garantie dans l'immédiat il faut attendre la fin du délai de GPA.
Pour le 1, ça dépend de ce que vous avez mis dans votre CCAP : si la réception se faisait par lot ou que vous attendiez que tous les lots soient finis pour réceptionner.
Pour le 2, oui voir art 122 du decret 2016-360
Citation de: janjan35 le Juillet 05, 2018, 05:06:02 PM
Bonjour, une réception ne lèvera pas la retenue de garantie dans l'immédiat il faut attendre la fin du délai de GPA.
Pour le 1, ça dépend de ce que vous avez mis dans votre CCAP : si la réception se faisait par lot ou que vous attendiez que tous les lots soient finis pour réceptionner.
Pour le 2, oui voir art 122 du decret 2016-360
Oui, autant pour moi, à la fin de la GPA
Dans le CCAP, on a mis "Les opérations de réception auront lieu à l'achèvement complet des travaux conformément à l'article 41 du CCAG
Travaux."
Citation de: Mp01 le Juillet 05, 2018, 06:30:25 PM
Oui, autant pour moi, à la fin de la GPA
Dans le CCAP, on a mis "Les opérations de réception auront lieu à l'achèvement complet des travaux conformément à l'article 41 du CCAG
Travaux."
Si vous faites une réception par lot ça ne me choque pas (après tout un lot correspond à un marché et vous ne semblez pas avoir dérogé à l'art 41 du CCAG Travaux).
D'autres avis, j'ai un doute là...
il faut relire chaque marché pour répondre aux questions
1 pour la retenue de garantie : possibilité de remplacer par caution à minima comme le dit le CCAG ou avez vous imposé une Garantie à Première Demande (GPD) ? cette dernière est une vraie garantie plus onéreuse évidemment pour le titulaire ...
2 avez vous prévu une réception par lot ou une réception unique de l'ouvrage ? les deux sont possibles.... comme il est possible de convenir par avenant de changer de cheval ....