Bonjour à tous,
j'ai un marché à bdc pour un montant maxi de 206 000¤HT pour une durée de un an renouvellable 2 fois.
le maxi est valable pour toute la durée du marché ou par année? je m'explique : la première année je n'ai dépassé que 100 000¤ HT, la seconde année je ne peux utiliser que 106 000¤ HT ou les 206 000¤ HT?
Merci de vos réponses
Quelle est la durée du marché inscrite au contrat ?
Quelle procédure préalable avez-vous effectuée ?
Normalement, pour un marché reconductible, les mini-maxi sont censés être mentionnés par année.
Mais, au vu du montant, j'imagine que vous avez mentionné quelque part que le maxi s'entend toutes reconductions comprises ... Car comme le souligne Michel, vous avez dû partir en adapté.
Maintenant, tout dépend de votre contrat. Si vous n'avez pas intégré cette précision, choisissez celle qui vous arrange, ou celle qui est le moins sujette à critique.
Cordialement,
Citation de: R.J le Mars 03, 2009, 02:06:27 PMNormalement, pour un marché reconductible, les mini-maxi sont censés être mentionnés par année.
Presque ; perso je dis plutôt "pour la durée du marché".
Je fais volontiers des marchés de deux ans reconductible une fois.
Pour préciser ce que dis michel j'indique les mini maxi pour la durée initiale du marché et ces montants sont les même pour la reconduction.