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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mimi25 le Février 05, 2018, 10:34:59 AM

Titre: Reprise du personnel
Posté par: mimi25 le Février 05, 2018, 10:34:59 AM
Nous préparons un marché de collecte des déchets. Une clause de reprise de personnel est prévue. On doit donc intégrer dans le DCE la masse salariale et son coût.
Quelles informations doit-on communiquer, jusqu'à quel détail : montant des primes par salarié,  ancienneté, ...........
Titre: Re : Reprise du personnel
Posté par: Ponta le Février 12, 2018, 09:42:17 AM
Bonjour,

De manière anonymisée, vous communiquer les fiches de paie et les éléments que vous citez.
Si vous pouvez avoir plus de détails, c'est tant mieux.
Titre: Re : Reprise du personnel
Posté par: speedy le Février 12, 2018, 09:51:21 AM
il me semble que le minimum c'est le nombre d'agents par qualif en précisant temps complet ou % et les masses salariales complètes (Salarié plus patron) avec les différents "avantages" dont horaires de travail et RTT etc