SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: pixielott le Février 01, 2018, 12:18:02 PM
Titre: Montant assurance contre les risques professionnels
Posté par: pixielott le Février 01, 2018, 12:18:02 PM
Bonjour,
Pourrais-je savoir comment déterminer le bon montant de l'assurance contre les risques professionnels .
Merci.
Titre: Re : Montant assurance contre les risques professionnels
Posté par: Ponta le Février 01, 2018, 01:26:16 PM
Bonjour,
Dans ma collectivité, c'est calculé selon un taux appliqué à la masse salariale.