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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: zoran le Mars 03, 2009, 05:50:27 AM

Titre: Erreur dans la définition du besoin
Posté par: zoran le Mars 03, 2009, 05:50:27 AM
Bonjour à tous.

J'ai un marché de pose de carrelage en cours d'exécution. Mais il y a un problème (comme toujours chez moi ^^) le plan qu'on avait fourni au DCE ne correspondait pas à la réalité. Autrement dit le titulaire à chiffré bien moins que ce qu'on a réellement besoin. Le prix s'en trouve changé de facilement 20%..... (oui le plan ne correspondait vraiment pas!! en fait il y avait eu des modifications dans le bâtiments et on avait gardé les anciens plans!!!)

Quelles sont les solutions possibles selon vous? Ca pose problème de passer un avenant dans ce genre de cas??

Merci!!!
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: lepouch le Mars 03, 2009, 08:10:13 AM
Bonjour,
Je ne vois pas d'autre solution que l'avenant si le marché est déjà en partie exécuté.
Si vous n'avez pas encore démarré, il faut peut être envisager de relancer.
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: market le Mars 03, 2009, 08:20:06 AM
Exact. Mais je me demande si l'imprévisibilité peut être un moyen de défense en cas de contentieux administratif. Il n'y a certes pas de bouleversement dans la vie du marché (si ce n'est une plus-value...qui serait de combien au fait ?)....mais quelqu'un aurait dû se rendre compte de quelque chose.
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: acheteur le Mars 03, 2009, 08:20:27 AM
Délicat. Les travaux ont-ils débutés ?
Le mieux serait de résilier et de relancer.
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: market le Mars 03, 2009, 08:36:40 AM
j'avais mal lu...20 % !!! c'est énorme. Mais bon...j'ai connu pire : 50 % ...pour des travaux d'étanchéité dans un bâtiment. Bizarre, non ?
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: Naydje le Mars 03, 2009, 08:54:53 AM
je ne vois qu'un marché complémentaire, vous êtes en AO?
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: zoran le Mars 03, 2009, 08:55:50 AM
Merci pour vos réponses.

Oui environ 20%. C'est énorme!!! ^^

Les travaux n'ont pas encore commencés. Mais le soucis c'est que c'est urgent! Les élus me regardent de travers quand je parle de relancer!!!

On  est en MAPA.
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: market le Mars 03, 2009, 09:04:51 AM
En MAPA ? Quel était le montant du marché initial ? A combien s'élèverait-il avec la plus-value ?
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: zoran le Mars 03, 2009, 09:19:40 AM
Le montant initial est de 22000¤. Si on compte avec la surface non prévu, ça devrait chiffrer à environ 27000¤.
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: tragique_fernand le Mars 03, 2009, 09:28:31 AM
le marché était à prix forfaitaire ou à prix unitaires ? :-)
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: market le Mars 03, 2009, 09:30:35 AM
Bof...un marché complémentaire ferait l'affaire je pense. R.J n'a t-il aucun avis sur le sujet ?
Titre: Re : Erreur dans la définition du besoin
Posté par: zoran le Mars 03, 2009, 11:43:52 AM
Le marché est à prix forfaitaire.
Je vais essayer de voir pour faire un marché complémentaire.

Merci.