Bonjour,
Lorsqu'on parle de publication du marché, je voudrais savoir si c'est juste l'avis d'appel public à la concurrence qui est publié au JOUE ou au BOAMP ou les deux. Sachant que le DCE est publié sur le profil acherteur avec l'avis également?
Merci.
Pour moi, il s'agit de la publication de la décision d'attribution du marché, éventuellement complétée de la publication d'un avis d'attribution.
Pour moi, c'est l'avis de pub et la mise en ligne du DCE.
Le vocabulaire "publication du marché" recouvre plusieurs significations suivant les personnes. Il est large et on pourrait le définir comme concernant tout acte de publication relatif à un marché, c'est-à-dire potentiellement :
- avis de pré-information,
- AAPC (BOAMP, JOUE, JAL, profil d'acheteur ou autre),
- mise en ligne du DCE,
- modification du DCE,
- avis d'attribution.
Citation de: mbodier le Janvier 19, 2018, 10:42:10 AM
Pour moi, il s'agit de la publication de la décision d'attribution du marché, éventuellement complétée de la publication d'un avis d'attribution.
Je parle de la publicité avant l'attribution du marché. On procédure tout d'abord à la publication de l'avis d'appel public à la concurrence
Citation de: Ponta le Janvier 19, 2018, 10:56:27 AM
Pour moi, c'est l'avis de pub et la mise en ligne du DCE.
Le vocabulaire "publication du marché" recouvre plusieurs significations suivant les personnes. Il est large et on pourrait le définir comme concernant tout acte de publication relatif à un marché, c'est-à-dire potentiellement :
- avis de pré-information,
- AAPC (BOAMP, JOUE, JAL, profil d'acheteur ou autre),
- mise en ligne du DCE,
- modification du DCE,
- avis d'attribution.
Dans ce cas spécifiquement, je parle de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence et de la mise en ligne du DCE.
Citation de: pixielott le Janvier 19, 2018, 10:32:00 AM
Bonjour,
Lorsqu'on parle de publication du marché, je voudrais savoir si c'est juste l'avis d'appel public à la concurrence qui est publié au JOUE ou au BOAMP ou les deux. Sachant que le DCE est publié sur le profil acherteur avec l'avis également?
Merci.
Les deux. Normalement le premier (JOUE) est publié avant le BOAMP (cette règle date de l'époque où l'envoi à la publication se faisait séparément au BOMAP et au JOUE par voie postale ou par fax).
Mais dans les faits aujourd'hui, c'est le robot du BOAMP qui décide à votre place.